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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 11
661f66082313f20008a526d1
16 avril 2024
16 avril 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJH35 Décision déférée : ordonnance rendue le 15 avril 2024, à 11h54, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sonia Norval-grivet
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a9a1dbfbd5d79cd69c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sonia NORVAL-GRIVET
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60351cb2529ab548287abd41
16 juin 2016
16 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère faisant fonction de Présidente Monsieur Stéphane MEYER, Conseiller Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603679700a01fb1d4ae3472d
15 octobre 2015
15 octobre 2015
débattue le 4 septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, ainsi que Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03810_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 15 août 2022, Mme B C A, représentée par Me Grolleau, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 juillet 2022 du tribunal administratif
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62c67c74ca9bf263790308b6
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Très subsidiairement, elle demande à la Cour de corriger a minima les chiffres retenus par l'expert judiciaire en affectant aux mandats les charges d'eau à 75%, les grivèleries à 100%, les salaires et
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44b9
11 avril 2024
11 avril 2024
AIA MANAGEMENT DE PROJETS prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Plaidant/Postulant
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8969b
20 septembre 2007
20 septembre 2007
PERSIMMO nouvelle dénomination de la Société GUILLARD & GROLEAU prise en la personne de son gérant, ayant son siège 32/36 rue de l'Ouest 75014 PARIS, - Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD prise
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c1
18 juin 2008
18 juin 2008
APPELANTE : d'un jugement rendu le 27 Mars 2007 par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section commerce Mademoiselle Delphine X... ... 10000 TROYES Représentée par la SCP LEMOULT-GRIVIAU
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c636
20 octobre 2008
20 octobre 2008
- CHASSAGNON, avocats au barreau de l'AUBE INTIME : Monsieur Jean Y... ... 10000 TROYES Comparant, concluant par Me Estelle Z..., avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP LEMOULT-GRIVIAU
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a4826f3a04f52167ab
5 avril 2023
5 avril 2023
LEFORT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU - GROLLEAU, avocat au barreau de
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a19260acdc6046d4753b887
28 mai 2026
28 mai 2026
. - MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie BOUDE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant, Maître Etienne GROLEAU, Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92482
26 mars 2015
26 mars 2015
ENTRE : Monsieur Christophe X..., ELISANT DOMICILE CHEZ SON CONSEIL ... ... 86170 CISSE Représentant : Me Sophie MICHEL CAU de la SCP MICHEL-CAU, GRASSEAU, avocat au barreau de POITIERS, substitué
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
686611cd957d68b57534e23c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre Mme NORVAL-GRIVET Sonia, conseillère rédactrice
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9162d
22 mai 2014
22 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère Greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66235aceaec0e60008fe99ef
19 avril 2024
19 avril 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJIJG Décision déférée : ordonnance rendue le 17 avril 2024, à 13h28, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sonia Norval-Grivet
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66235aceaec0e60008fe99f5
19 avril 2024
19 avril 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJILU Décision déférée : ordonnance rendue le 17 avril 2024, à 12h08, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sonia Norval-Grivet
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66235aceaec0e60008fe99f7
19 avril 2024
19 avril 2024
- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJIL4 Décision déférée : ordonnance rendue le 17 avril 2024, à 15h38, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sonia Norval-Grivet
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
661f66082313f20008a526bb
16 avril 2024
16 avril 2024
N° Portalis 35L7-V-B7I-CJHUZ Décision déférée : ordonnance rendue le 13 avril 2024, à 17h22, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Sonia Norval-Grivet
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
661f66082313f20008a526bd
16 avril 2024
16 avril 2024
N° Portalis 35L7-V-B7I-CJHU6 Décision déférée : ordonnance rendue le 13 avril 2024, à 17h22, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Sonia Norval-Grivet
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