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221 résultats pour « Hamraoui »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6a210b5ecdc6046d47093f82

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93606

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

née le 19 mai 1975 à Paris Représentée par Me Rachidah HADDAOUI-HADIOUCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0345 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7be7

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ADISTA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Leila HAMZAOUI de l'AARPI Studio Avocats substitué par Me BENMANSOUR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616318c0e0639f4f1a04a4fd

Appel

2 février 2012

2 février 2012

jugement rendu le 25 Juin 2009 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 20411705 APPELANTE SA ALTRAN TECHNOLOGIES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Leila HAMZAOUI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616318c0e0639f4f1a04a4fe

Appel

2 février 2012

2 février 2012

le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 20411697 APPELANTE SA ALTRAN TECHNOLOGIES venant aux droits de la SOCIÉTÉ LORE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Leila HAMZAOUI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616318c0e0639f4f1a04a502

Appel

2 février 2012

2 février 2012

affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 20411704 APPELANTE SAS ALTRAN CIS venant aux droits de la SOCIETE ALTRAN SYSTEMES D'INFORMATION [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Leila HAMZAOUI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d85e

Appel

8 février 2011

8 février 2011

FRANCE représentée par ses dirigeants légaux Quartier des Saules Immeuble le Renaissance Rue Claude Monet 78280 GUYANCOURT représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me HAMZAOUI

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL22042_20230301

Admin. Appel

1 mars 2023

1 mars 2023

Amdani et Hamdaoui, qui, en leurs qualités respectives de chef de chantier et de gérant de la société Sud H. revêtement, ont fait valoir que les travaux de pose des plinthes et des faïences avaient été

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68df5bd1cf4e7f1c37e1cc1b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : rendu par défaut ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6707702881e733ee26982efb

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d7eb05d6bf6564d9ca

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d9eb05d6bf6564d9de

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Soufiane HASSAOUI Le ministère public a été avisé de la date de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

697c56f2cdc6046d47389b86

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Soufiane HASSAOUI, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrats signataire. *** Par « requête aux fins de rectification d'erreur matérielle et omission de statuer » déposée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6968e3aecdc6046d47648084

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Monsieur [C] [I] [Adresse 2] [Localité 8] Monsieur [P] [U] [Adresse 3] [Localité 7] Représentés par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistés de Me Sajjad HASNAOUI-DUFRENNE

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6901af40748a422ad953cb84

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

paritaire du conseil de prud'hommes de Strasbourg APPELANT : Monsieur [H] [V] demeurant [Adresse 1] - ETATS-UNIS Représenté par Me Guillaume HARTER, avocat à la cour Plaidant : Me Lilia HAFSAOUI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68f07d97bfd83326c706370b

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68df5bcdcf4e7f1c37e1cbc9

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

64379e3b9477fe04f5cc661f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 INTIMÉ Monsieur [B] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sahra HAMDAOUI

Source officielle
CA

14e chambre

615e0d7cc25a97f0381f4d88

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

qualité : Intimée dans 14/01733 Représentée par Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 617 - N° du dossier 20140205 assistée de Me Leila HAMZAOUI

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE01767_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés respectivement les 18 juin 2021 et 20 avril 2022, l'établissement public CCI France, représenté par Me Charat et Me Hamzaoui

Source officielle

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Journal officiel
Créations

HAMRAOUI, Yanis, Ilyes

SIREN 109290098Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

03/09/2026

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Radiations

Hamraoui, Maxime Jules Claude

SIREN 981450497Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/08/2026

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Créations

HAMRAOUI, Samir

SIREN 108652926Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

18/08/2026

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Créations

HAMRAOUI, Adel

SIREN 923380885Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

09/08/2026

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Créations

HAMRAOUI, Michael, Mahmoud

SIREN 843189887Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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