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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00796_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
amis du parc naturel régional Oise, dite A3PF, l'association Oise nature, l'association Regroupement des organismes de sauvegarde de l'Oise, dite Roso, et l'association Société des amis des forêts d'Halatte
Source officielleChambre 4-3
661a202a4cfa010008a2d6b1
12 avril 2024
12 avril 2024
APPELANTE Madame [W] [I], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérémie BITAN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Maître [G] [E], Mandataire ad hoc de l'Association CRECHE HAYA MOUSSIA
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Xavier Xc/Mademoiselle Lysiane Y
6253cd20bd3db21cbdd9253e
15 juin 2015
15 juin 2015
Greffier lors des débats : Madame Nathalie BELINGHERI Greffier lors du délibéré : Madame Sylvie HAYET ARRÊT : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b40
9 février 2017
9 février 2017
assisté de Me Yann GRE, Plaidant, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire: 623 - No du dossier 16000025 Madame Hayet A... épouse Y
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Benjamin Xc/Monsieur Joseph Y
6253ccebbd3db21cbdd91b3a
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Le présent arrêt a été signé par Henriette Filhouse, Présidente, et par Sylvie Hayet, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Dominique Xc/SA GMF ASSURANCES
6253ccebbd3db21cbdd91b42
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Le présent arrêt a été signé par Henriette Filhouse, Présidente, et par Sylvie Hayet, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
Jacques Roland X... Madame Simonne Suzanne Y... épouse Xc/Monsieur Serge Albéric Z
6253cd09bd3db21cbdd921a9
25 mars 2015
25 mars 2015
Le présent arrêt a été signé par Henriette Filhouse, Présidente, et par Sylvie Hayet, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Florian X... Mutuelle AREAS DOMMAGESc/Mademoiselle Amandine Y
6253cd14bd3db21cbdd92392
6 mai 2015
6 mai 2015
Le présent arrêt a été signé par Henriette Filhouse, Présidente, et par Sylvie Hayet, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92497
3 juin 2015
3 juin 2015
Le présent arrêt a été signé par Henriette Filhouse, Présidente, et par Sylvie Hayet, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
Madame Nathalie X... MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCESc/Monsieur Jean Apolinaire Z
6253cd1fbd3db21cbdd92524
10 juin 2015
10 juin 2015
Le présent arrêt a été signé par Henriette Filhouse, Présidente, et par Sylvie Hayet, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Alain Xc/Madame Fabienne Y
6253cd1fbd3db21cbdd92525
10 juin 2015
10 juin 2015
Le présent arrêt a été signé par Henriette Filhouse, Présidente, et par Sylvie Hayet, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92541
17 juin 2015
17 juin 2015
Greffier lors des débats : Madame Véronique SAIGE Greffier lors du délibéré : Madame Sylvie HAYET Vu le visa du Ministère Public le 21 avril 2015 qui s'en rapporte, ARRÊT : - contradictoire
Source officielleCour d'Appel
DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONSc/Monsieur Gratien X
6253cd20bd3db21cbdd92545
17 juin 2015
17 juin 2015
Greffier lors des débats : Madame Véronique SAIGE Greffier lors du délibéré : Madame Sylvie HAYET Vu le visa du Ministère Public le 21 avril 2015, qui s'en rapporte, ARRÊT : - contradictoire -
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a33
13 novembre 2015
13 novembre 2015
Lotissement Les Hauts de Pays Mele 97232 LE LAMENTIN Représentée par Me Raphaël CONSTANT, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Madame Dominique HAYOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff7a
12 octobre 2012
12 octobre 2012
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Juin 2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme HAYOT
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6451fb6e48616ed0f8cd501c
2 mai 2023
2 mai 2023
Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ Représentant : Me Frédérique STEFANELLI-DUMUR, avocat au barreau de METZ APPELANTE Monsieur [L] [G] Représentant : Me Hanane BEN CHIKH de la SELARL HAYA
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4ac
11 avril 2012
11 avril 2012
ED C/ Hayet X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8934d
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Hayatte née le 9 juillet 1990.
Source officielleChambre des Urgences
6688de2e676b73dd81b96e40
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Hayette ET TOUMI la SELARL CASADEI-JUNG ARRÊT du : 03 JUILLET 2024 n° : N° RG 23/02857 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9253b
15 juin 2015
15 juin 2015
Greffier lors des débats : Madame Sylvie HAYET Vu le visa du Ministère Public en date du 05 mars 2015 qui s'en rapporte, ARRÊT : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition
Source officiellePage 5 sur 51