CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

122 résultats pour « Jabaly »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92375

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

trop lent ", notamment en l'excluant des cuisines et en l'affectant à la plonge et au nettoyage des containers, - le restaurant avait, avant même son départ, procéder à son remplacement par le jeune Jallal

Source officielle

Page 5 sur 7

← PrécédentSuivant →
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

679875d65d0c5ebad4c05892

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

02230) suivant déclaration d'appel du 03 mai 2024 APPELANTE : [Y] [M] née le 22 Septembre 1990 à [Localité 3] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jamal

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

65aa305c009f81000890dcc6

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

naissance 5] 1956 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Anne-Laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43193 - Représentant : Me Jamal

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69f2eb62cdc6046d470d2027

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

2025 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [X] [I], née le 20 Août 1974 à [Localité 1] (33), actuellement hospitalisée au CHS [Etablissement 1] assistée de Maître Louise JABY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b40f7ffc2c8318ee00f0

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

administrateur de biens, exerçant sous l'enseigne 'SHJL IMMO' [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 et assisté par Me Jean Louis JALADY

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6780be17780de3a214879df6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Juillet 1978 à [Localité 4] de nationalité Française Demeurant chez Madame [Y], [T], [F] [P], [Adresse 5] Représenté par Me Eugénie CRIQUILLION, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Jallal

Source officielle
CA

3ème chambre

650bdf55beee0f8318b97585

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[C] à sa charge, distraction devant en être prononcée au profit de Me Dominique Jaeay, Avocat Associé, sur son affirmation de droit.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6789f233e53fca3659f672d2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Céline BORREL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 - N° du dossier 2024.096 Plaidant : Me Jean-Louis JALADY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864c3

Appel

9 janvier 2003

9 janvier 2003

Syndicat des Copropriétaires de la Copropriété Division Leclerc/Serruriers ayant son siège social 16, rue des Serruriers 5-7, rue de la Division Leclerc 67000 STRASBOURG représenté par son syndic la SARL JALY

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69739752cdc6046d476f5701

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

né le 31 Décembre 1950 à [Localité 4] (MAROC) de nationalité Française artisan exerçant sous l'enseigne E.R.C.B, dont le numéro de SIREN est 334 917 853 demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Jamal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

63d0d62c81a7b805de12b700

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant : Me Jalal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

63d0d62c81a7b805de12b702

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant : Me Jalal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

PARIS, assistée de Me Brucec/MEE de la PUK DLA PIPER UK LLP

6253cc1bbd3db21cbdd8f24e

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

siège social à New Delhi, spécialisée en ingénierie et construction dans le domaine pétrolier et gazier qui, en 2004, pour développer ses activités sur le territoire africain, a fait appel à Monsieur Jamal

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

670a1176f178dc2492b0fbb0

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

le numéro 483 450 193, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benoît JAVAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61636a8f22908a2ec611e8d8

Appel

14 octobre 2010

14 octobre 2010

en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 13] représentée par la SCP NABOUDET - HATET, avoué à la Cour assistée de Me Freddy BAB plaidant pour le Cabinet CBT MONTALESCOT - JAILY

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04906_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Le 16 mars 2018, ses parents, F et Jalal, en leur nom propre et celui de leurs enfants D, E et B, ont adressé à l'ONIAM une demande d'indemnisation des préjudices résultant selon eux de cette vaccination

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fd9a7b18c017e9bb40d5865

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

MDM N° RG 17/02204 N° Portalis DBVM-V-B7B-JAAL N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63d0d55f81a7b805de12b40d

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Safia ABDELKRIM, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat Me Jallal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9373f

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

F...et quatre autres administrateurs (Sophie C..., Jamal D..., Fabrice E...et Marie-Christine A...), le conseil d'administration n'aurait pas débattu le 16 janvier 2014 d'une interdiction à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162dcffcadecb9ef7c7e063

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

matière industrielle ou commerciale ; Il importe donc de rechercher, au-delà de l'emploi du terme jaw si la commercialisation par la société Gafed de bonbons sous la dénomination Dragon Jawballgum, Jawball

Source officielle