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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf5
17 septembre 2012
17 septembre 2012
chez sa mère, il y retrouve son frère Thibault, 2) au cours des années impaires : a) durant les vacances d'hiver (au mois de février) : Thibault passe ces vacances chez son père, il y retrouve son
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92079
24 février 2015
24 février 2015
née le 07 Juin 1967 à RENNES (35000) ... 35590 SAINT GILLES Représentée par Me Jean-Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901ae
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Thibault X... Mme Astrid Y..., Mme Maud Z...
Source officielle8e Chambre C
6162e4ec7797cdb2f7583caa
21 juin 2012
21 juin 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01723_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Jean-Baptiste Duclercq représentant la société Parc éolien du camp Thibault. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaad
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Constance, née le 22 novembre 1988, Thibault, né le 27 juin 1991, Audrey, née le 14 janvier 1995.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA05377_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Jean-François Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Simard, représentant la société STDV. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRéparation dét.provisoire
65d48dc4b9ed1b0008c66cb8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
/2024 N° de dossier : N° RG 23/00007 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TQZA O R D O N N A N C E Décision en premier ressort rendue par mise à disposition au greffe le 24 Janvier 2024 par Monsieur Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a3
30 août 2000
30 août 2000
RG N : 98/01391 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du trente Août deux mil, par Monsieur Madame THIBAULT, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfc542d85a267f3c76d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Or, il ressort du bilan clôturé le 30 septembre 2022, l'existence d'une créance de la société La Ferme de Saint Thibault sur Meat Invest à concurrence de 1 044 209 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93900
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELEURL DU MANOIR DE JUAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0240 Monsieur Jean Jacques Pierre A...né
Source officielle11e Chambre A
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22 juin 2012
22 juin 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-3
661a202b4cfa010008a2d6db
12 avril 2024
12 avril 2024
[B] [X] Représentant : Me Jean pascal JUAN, avocat au barreau de TARASCON E.A.R.L.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
680b1d992c124f4fd8d671d4
24 avril 2025
24 avril 2025
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE COMPIEGNE DU 02 JANVIER 2024 (référence dossier N° RG 22/00149) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [D] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Concluant par Me Jean-marie
Source officielleChambre 1-1
6791e0041c87724b5e69d9e5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[O] [B] Représentant : Me Jean louis RICHARD GONTIER, avocat au barreau de TARASCON S.A.S. GARAGE S.
Source officielle3e Chambre A
61627ea138d18b7ebf63d214
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Rôle N° 12/23344 SARL PLAGE DES PIRATES SAS ENTREPRISES MORILLON CORVOL COURBOT (EMCC) C/ Mutuelle AREAS DOMMAGES Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle1re Chambre B
616308035a67331bacec3c91
31 mai 2012
31 mai 2012
] [GI] [XH] [D] [KA] [NL] [IH] LE CONSISTOIRE ISRAELITE DE [Localité 42] C/ [B] [CX] [OS] [C] [K] [Z] ASSOCIATION POUR LES VALEURS ETHIQUES DE LA COMMUN Grosse délivrée le : à : Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92467
26 mars 2015
26 mars 2015
D'ANGLE Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me THIBAULT, Monsieur Jacques Y... ... 17450 FOURAS Représentant : Me Jean-pierre
Source officielleChambre 1-8
668f76bb9b65e642c5878498
10 juillet 2024
10 juillet 2024
EUROPAZUR, dont le siège social est sis [Adresse 5], domicilié en cette qualité audit siège, demeurant Cabinet EUROPAZUR - [Adresse 5] représenté par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162b8ddefb73d2e55750fba
19 décembre 2012
19 décembre 2012
[Localité 8], -ne pas avoir conseillé à la cliente de solliciter un permis de construire modificatif lorsqu'a été connue la rétractation de la société Thiebault [Localité 8].
Source officiellePage 5 sur 84
MOLZA, Thibault, Jean-Claude, Césaire
28/07/2026
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CROULLIERE-DESPROGES, Thibault, Pascal, Camille, Jean
26/07/2026
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THIBAULT, Rémi, Jean-Louis, Patrick
14/07/2026
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BOUTRON, Thibault,Claude, Jean
07/07/2026
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MARTORELL, Thibault, Jean-Michel, Phillipe, MARTORELL
02/07/2026
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