CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

52 772 résultats pour « Jean- Pierre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd88

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

C/ Jean-Pierre Y...

Source officielle

Page 5 sur 2639

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd7c

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

dans l'affaire opposant : DEMANDEURS : Monsieur Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b92

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

Z..., et Mr Jean-Luc Y..., ont fait assigner Mr Jean-Pierre X..., Mr Jean-François Z..., Mr Pierre Z..., Mme Marie-Jeanne E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8d9

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Jean-Pierre est d'ailleurs confirmé par le courrier susvisé, du 18 janvier 2008, adressé par son conseil, qui " se désiste de sa demande à l'encontre de M. Jean-Pierre X... ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919a7

Appel

1 août 2014

1 août 2014

Jean-Pierre Y... fait valoir que :- sa demande est recevable même si par suite d'une erreur matérielle l'assignation comportait la mention « Madame Jean-Pierre Y... »,- le principe du contradictoire a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd91395

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910ec

Appel

13 février 2014

13 février 2014

RG N : 13/ 00007 AFFAIRE : M. jean-pierre X... C/ Mme EDITH Y... VEUVE Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90055

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Jean-Pierre COLOMER, Conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2e9

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

RG N : 10/ 01188 AFFAIRE : Jean-Pierre Clément Christian X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c194

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

C / Jean Pierre X... ASSOCIATION TUTELAIRE DU GERSagissant en qualité de tuteur d'état de Mme A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94095

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

X... épouse Y..., Jean-Pierre Y..., SARL CHATEAU SAINT-ANDRE C/ SARL BONNIER FER, SARL PATRICK Z..., SA MMA A..., SA MMA A...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a22650fcdc6046d473963ed

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[O] & CA ---------------------- N° RG 26/02109 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OUEN ---------------------- DU 04 JUIN 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d641

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Jean Pierre X... à verser à M. Grégory Z... la somme de 3 000 € de dommages et intérêts pour procédure abusive ; - condamné M. Jean Pierre X... à verser à Mme Karine Z... épouse A... ainsi qu'à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd9207e

Appel

24 février 2015

24 février 2015

C/ Me Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8837d

Appel

3 avril 2006

3 avril 2006

Le 18 juin 2002, la SA Compagnie IBM FRANCE offrait à Jean-Pierre X... la possibilité d'adhérer au programme CASA de cessation anticipée d'activité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a561

Appel

6 février 2007

6 février 2007

SAS PIERRE ET CAILLOUX C / Hervé X... SA KIRPY Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdd6fbcc528a11c104025f8

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

APPELANT Monsieur Jean Pierre X... demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92df1

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d610

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Le 8 juin 2007 (pièce no10 de monsieur Jean-Pierre X...) la caisse primaire d'assurance maladie de la Mayenne a adressé à monsieur Jean-Pierre X... un courrier portant en objet : consolidation par médecin-accident

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d96a

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

N : 10/00292 Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 22 Janvier 2010, enregistrée sous le no 08/00181 Monsieur Jean-Pierre

Source officielle