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9 419 résultats pour « Josse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

5fdca595b4110d09bed03aa4

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Frédéric BASSOMPIERRE, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat plaidant Madame Marie-Josée

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4fe

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

APPELANTE : Madame Marie Josée X... née le 09 Janvier 1950 à TOULON (83000) Chez Monsieur Z... ... 20228 LURI représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7b9

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Jacques Y... et son épouse Madame Marie Josée X...le 12 novembre 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c89d

Appel

27 septembre 2008

27 septembre 2008

- Madame Marie Josée C... veuve A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d13e

Appel

12 janvier 2006

12 janvier 2006

David né le 3 avril 1978 à ÉVREUX Fils de William et de Marie-Josée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9310c

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

José Luis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b75

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

A la requête de Abdelkader SAID, le tribunal de commerce de DOUAI a, par ordonnance du 2 avril 2001, désigné Me Marie José FROMENT en qualité de mandataire ad'hoc afin de représenter Y... X....

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CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f144

Appel

22 février 2012

22 février 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Marie Josée X...

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CA

8e Chambre B

5fde997edcd8896d8a16ff13

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Marie-Josée Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f70f

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

JOSE CARLOS ...

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CA

1ère Chambre

6346593ac024d1adffef754e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Rejeter l'appel provoqué de la SARL Costa José et le dire mal fondé.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163230c3dbed56e5e2c2eb3

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

Numéro d'inscription au répertoire général : 11/12659 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Juin 2011 -Tribunal de Commerce d'EVRY - 5ème Chambre RG n° 2011P00373 APPELANTE: SARL JOSE

Source officielle
CA

Service des Référés

63bfb2f95e2fbe7c90043746

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

suivant assignations des 28 et 29 novembre 2022 Madame [D] [N] épouse [Z] née le [Date naissance 4] 1940 à [Localité 13] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Josette

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CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85ca3

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

de Grande Instance LILLE du 02 Septembre 1999 REF: CC/MCH/MW APPELANTE SA N. représentée par Mes MASUREL-THERY, avoués à la Cour assistée de Me ZI. avocat au barreau de LILLE INTIMEE Maître Marie Josée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85ca8

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

de Grande Instance LILLE du 02 Septembre 1999 REF: CC/MCH/MW APPELANTE SA N. représentée par Mes MASUREL-THERY, avoués à la Cour assistée de Me ZI. avocat au barreau de LILLE INTIMEE Maître Marie Josée

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CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912b0

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Villa Paradisu-Quartier Pietralba 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Josée X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93325

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

B... à payer aux Epoux X... la somme de 1523, 74 € au titre du coût des travaux de remise en état du mur de clôture ; - Condamner Monsieur José Z...

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CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ec1

Appel

2 octobre 2003

2 octobre 2003

RG n : 1999/64098 APPELANTE : Société TRANSPORTES JOSE CARRILLO prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège Poligono Industrial Can Salvatella De Arraona 08210 BARBERA DEL VALLES

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CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6fd

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

.- Mandataire liquidateur de la SARL JOSE CARLOS ...

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01259_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

La commune de Saint-Josse-sur-Mer relève appel de ce jugement.

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