Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888b8
31 octobre 2006
31 octobre 2006
Ainsi prononcé et signé par Madame Isabelle GRANDBARBE, Conseiller ayant participé au délibéré en remplacement de Monsieur Yves DUBOIS, Président empêché, assisté de Madame Joùlle BONMARTIN, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88de3
12 octobre 2006
12 octobre 2006
Alain MAUNIER, Conseiller DÉBATS : à l'audience publique du 25 Septembre 2006sur le rapport de Madame Christine DEVALETTE, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Madame Joùlle
Source officielle2e chambre sociale
6791de6093ef93c421386b7b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
routier national, suivant contrat à durée déterminée à temps plein du 3 juillet 2006, puis à partir du 29 septembre 2006, suivant contrat à durée indéterminée, par la société Transports Internationaux Joulie
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85519
4 avril 2001
4 avril 2001
." - SARL prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 16 bis avenue Arnaud de la Rochette - 77000 MELUN représentée par Maître BLIN, avoué assistée de Maître Marie-Joùlle DAUTRIAT,
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88de4
26 octobre 2006
26 octobre 2006
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Madame Laurence FLISE, Président et par Madame Joùlle
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035f588a235e55b0e5a9543
22 janvier 2016
22 janvier 2016
plaques identiques aux précédentes ; que, le 9 mars 2006, la société [W] a commandé à la société Isopar des panneaux polycarbonate de profil Cobacier 1004 coloris Opalin - épaisseur 10/10ème M1 1200 joules
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8723f
25 mai 2004
25 mai 2004
Tribunal de Grande Instance de MONTLUCON a débouté Dominique X... agissant es-qualité de sa fille mineure Emeline de sa demande tendant à voir condamner solidairement Christian Y..., Daniel Y... et Joùlle
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88de0
5 octobre 2006
5 octobre 2006
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Madame Laurence FLISE, Président, et par Madame Joùlle
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852e9
27 mars 2001
27 mars 2001
constitué le 11 mai 1988 est composé au 31 décembre 1996 des membres suivants : SA LYDIA Inves, SARL MARINALAND représentée par Alain C..., SA DISCOMAR, SARL SUD LOISIRS Communication représentée par Joùlle
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0eb
16 janvier 2008
16 janvier 2008
00253 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 JANVIER 2008 APPELANTE : ASSOCIATION RADIO SUN FM 20 boulevard Eugène Deruelle BP 3155 69211 LYON représentée par Me Etienne JOULIE
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b01
23 septembre 2003
23 septembre 2003
sur la constitution de partie civile de Nicole Z... divorcée MAURIE que celle-ci avait noué des liens d'amitié très étroits avec Claudine Y..., et qu'elle a été amenée à prêter a une autre amie, Joùlle
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882f6
28 mars 2006
28 mars 2006
Ainsi prononcé et signé par Monsieur Yves DUBOIS, Président assisté de Madame Joùlle BONMARTIN, Greffier. Le Greffier, Le Président,
Source officielle1ère Chambre
65a784878121050008662ed6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Entre les 2 bouts du fil, il y a une perte de courant par effet joule considérable sur 200 mètres.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8732f
25 janvier 2005
25 janvier 2005
est Madame Pascale Y..., a acquis, en octobre 1999, un appartement dépendant de la résidence Claude Monet, situé 11 Allée Auguste Renoir à Levallois-Perret qui était loué à Mesdames Denise ALLEGRE et Joùlle
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8665e
3 décembre 2002
3 décembre 2002
Prévenu, intimé, libre comparant assisté de Maître COMBES Patrick, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU JAUNEAU Y..., Denise, Yvonne, née le 29 Avril 1979 à 75019 PARIS Fille de VOISIN Alain et de JAUNEAU Joùlle
Source officielleCour d'Appel
SAINT-BRIEUC pour exercice illégal de la médecinec/M. Philippe Q
6253c9a9bd3db21cbdd88f71
1 février 2007
1 février 2007
concerne les lasers médicaux, que la différence se fait au niveau de la puissance, de la longueur d'onde et de la nature des soins demandés et que les lasers d'esthétique de faible puissance, soit 5 joules
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e82c25a97f0381f5761
25 avril 2013
25 avril 2013
W] Madame [Y] [N] épouse [W] demeurant tous deux [Adresse 3] représentés par la SCP BLIN en la personne de Maître Michel BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 assistés de la SELARL JOUF-LANGAGNE-BOISSAVY
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035e
3 janvier 2013
3 janvier 2013
représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES INTIMÉES LA SARL SOCARE, prise en la personne de son représentant légal en exercice 10 rue Joule-DUCOS-BP. 1469-98845 NOUMEA CEDEX représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84ff2
4 janvier 2000
4 janvier 2000
DEFENDERESSE AU RECOURS : Ste FRANCE TELECOM prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 6 Place d'Aleray 75505 PARIS représentée par la SCP VALDELIEVRE-GARNIER, avoué assistée de Maître Joùlle
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87512
10 mars 2005
10 mars 2005
Maître ZAPATA Eric et Maître GLOCK Joùlle, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie. Le prévenu a eu la parole en dernier.
Source officiellePage 5 sur 7