Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6791dcccde5aa0323224da6c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[W] [K], gérant de la société Tan Kel pour les deux concours financiers : ' au titre du prêt professionnel, celui-ci se portait caution solidaire dans la limite de 102 000 euros renonçant au bénéfice
Source officielleETRANGERS
660f9519a40f8b0008cb7989
3 avril 2024
3 avril 2024
Les autorités allemandes du CCPD de KEHL ont indiqué que l'intéressé était enregistré sous l'alias [F] [Y] né le 31/05/2022 à [Localité 1], a fait l'objet de 3 mandats d'arrêt nationaux pour des faits
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd867a4
4 décembre 2002
4 décembre 2002
ARRET: Contradictoire, prononcé par l'un des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience du 04 Décembre 2002, date indiquée à l'issue des débats APPELANTE: Madame Maryannick X... 71 Avenue Kessler
Source officielleCour d'Appel
à son profitc/M. X
6253cab8bd3db21cbdd8bd82
3 juillet 2008
3 juillet 2008
X... précédemment établi à KEHL en Allemagne ne soit domicilié à STRASBOURG ; Attendu qu'il appert du tout d'abord que la décision querellée doit être confirmée, puis que ce n'est pas sans audace que
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b7
16 septembre 2008
16 septembre 2008
pu expliquer clairement la nature du travail effectué apparemment pour cette société SOCALDEX, qui le rémunère à mi-temps pour une somme de 600 € ; Qu'il prétend qu'il évalue un projet immobilier à KEHL
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d5c
29 novembre 2013
29 novembre 2013
COUR : Madame Louisa Z... ... 47380 MONCLAR Appelante, comparante en personne ET Monsieur Willy X... ... ... 56700 HENNEBONT Intimé, comparant en personne SAAMOA 9, Avenue Kesler
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03322_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
B, représenté par Me Keller, avocat, conclut au rejet de la requête et au versement de la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
659e479755379800088472c6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
HKL ET PARTENAIRES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sonia KEPES de la SELARL KEPES SONIA, avocat
Source officielleChambre civile 1-6
67932e4620da87ff5e0112ff
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le 10 déceùmbre 2015, EBM a cédé une créance détenue à l'encontre d ela société Kepler Chevreux de 23 760 euros au Crédit du Nord, cession notifiée le même jour par la banque à la société Kepler Chevreux
Source officielle1ère chambre civile B
615e0cd0c25a97f0381f4b00
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Ils incluent dans les dépenses de santé futures, les coûts liés à la prothèse provisoire pris en charge par la CPAM, le coût lié à l'acquisition d'un système Kepler Esenbach dont le renouvellement est
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6032420fc7400a7812263c81
15 mars 2018
15 mars 2018
[D] [V] [X] a été engagé à compter du 1er septembre 2014 par la société KEPLER CAPITAL MARKET sous contrat de travail à durée indéterminée en qualité de «'Responsable Obligations Convertibles'» au sein
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92879
15 octobre 2015
15 octobre 2015
FONTAINEBLEAU Représentée et assistée sur l'audience par Me Lia LANGAGNE de la SELARL JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY-AVOCATS, avocat au barreau de MELUN INTIMÉS Monsieur Georges X... né le 12 décembre 1949 à KEHL
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a22644acdc6046d473955a0
4 juin 2026
4 juin 2026
A cet égard, il résulte du document élaboré par la société [2] intitulé « procédure d'alerte professionnelle du groupe [2] » que le collaborateur qui décide d'utiliser le dispositif KEL pour émettre une
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c8
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Thierry DE X... ... 75015 PARIS comparant en personne, assisté de Me Cosme GUEZO, avocat au barreau de PARIS, D1606 INTIMÉE ASSOCIATION DE GESTION AGRÉÉE DES PROFESSIONS DE SANTÉ 3, rue Kepler
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f8af53b5ff6e72c96124fc
10 avril 2025
10 avril 2025
pour 2021 et 2022, qui fait état de salaires, primes et gratifications, produit et une copie d'un document Excell dont on ignore l'origine qui fait référence à des rémunérations avec la mention « si keeper
Source officielleRETENTIONS
652f78e3b053208318995a2d
9 octobre 2023
9 octobre 2023
ayant par ailleurs produit un document allemand sous l'identité [M] [Y], né le 25 octobre 1994, il a également sollicité, le 12 septembre 2023, le centre de coopération policière et douanière (CCPD) de Kehl
Source officielleService des Référés
6629f360dc6faf00095887ed
24 avril 2024
24 avril 2024
[Z] a été transféré à la société Albert & Co, filiale du groupe Kepax, un second contrat de travail étant conclu le 10/12/2021, reprenant l'intégralité des termes du contrat initial.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01153_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 février 2020 et 20 août 2021, la SAS EGIS Villes et Transports, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00537_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés, sous le n° 23NC00537, le 17 février 2023 et le 9 octobre 2024 la commune de Thionville, représentée par Me Keller de la SELAS M & A..., demande à la cour :
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02283_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 août 2022, la société Energies Tertiaire Lorraine (ETL), représentée par Me Keller, demande à la cour de rectifier l'erreur matérielle affectant
Source officiellePage 5 sur 13