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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c40e

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

et commis une erreur quant au poids du Coulommiers; dire que la SAS CASINO a présenté sur son prospectus trois produits dont les dénominations sont usurpées et un produit dont le poids et le prix au kilo

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

6274bc4d2799a9057d5dcffe

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Si l'entreprise dispose ou pourrait disposer d'un poste exempt de port répété de charges supérieures à 10 kilos et de travaux avec élévation répétée des bras au dessus du plan de l'horizontal, un poste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616250f9929f6bffa995b375

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

[D] étant apte à un autre poste sans port de charges> 5 kilos ou gestes répétés, soit à un poste administratif ou de contrôle. » Deux postes de reclassement ont été proposés M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c818

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

Martin YY..., procureur général de la République à Kigali, pour des faits de génocide, assassinats, extermination, création, direction et appartenance à une association de malfaiteurs ayant eu pour objet

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

669a01b3bf9da27f384b0ed0

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

conclusions du médecin désigné par le tribunal et par les conclusions du médecin du travail qui le 21 août 2017, soit avant la consolidation des séquelles, a interdit le port de charges de plus de 10 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3af

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

2006 à aller lui chercher de la cocaïne en Belgique qu'il cachait dans son rectum, amortissant ainsi sa dette à hauteur de 500 euros par voyage ; il estimait avoir fait 20 voyages et rapporté ainsi un kilo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c20

Appel

2 octobre 2003

2 octobre 2003

FRANCE, à qui les Sociétés CHRISTIAN DIOR et KENZO avaient confié une opération de transport, a enlevé le 27 août 1998 14 colis d'un poids de 2.500 kilos appartenant à la Société CHRISTIAN DIOR à SAINT

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03492_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

S'il ressort d'une attestation établie le 2 décembre 2023 par un docteur en psychiatrie du Centre hospitalier universitaire de Kigali que les médicaments zopiclone et venlafaxine ne sont pas disponibles

Source officielle
CA

1ère Chambre

633d202162f5393e2eb44b15

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

la société LAM France à la SARL EGL le 8 février 2019, mentionne deux conteneurs pour au total 6560 + 22'709 = 29'269 kilos.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cc1

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

Ces marchandises, d'une valeur de 127 384,44 ç et d'un poids total de 2490 kilos ont été prises en charge les 14 et 15 décembre 2001.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

695f7ad6cdc6046d479ab7f9

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Elle se réfère à l'avis du 07 janvier 2019 qui préconisait un mi-temps thérapeutique et une absence de port de charge de plus de 10 kilos.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

67ef71738d5c08d4a262e6ca

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ainsi, par exemple, le filet de boeuf était proposé a 41,90 euros le kilo pour un tarif enseigne de 35,45 euros.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60355d27859414854c91f23b

Appel

6 mai 2016

6 mai 2016

Une pesée du véhicule après déchargement a révélé un poids à vide de 2,88 tonnes, ce qui ne laissait plus qu'une charge disponible de 620 kilos au lieu des 850 kilos prévus.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64ba21b5354f98d9699d4ef4

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

[P], directeur général de la société, qu'elle produit établit au surplus qu'il n'existait aucun mode d'emploi du cuvon utilisé qui est un récipient de 80 kilos à vide, mesurant 1,60 m depuis le sol avec

Source officielle
CA

14e Chambre

6162dcfccadecb9ef7c7e045

Appel

14 novembre 2012

14 novembre 2012

puisqu'il prétendait d'abord avoir ressenti des douleurs avant d'avoir soulevé le plancher de cabine, mais qu'ultérieurement il a déclaré qu'il avait soulevé ce plancher qui pesait entre 120 et 200 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e970

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

régionales manque de fiabilité et de pertinence par rapport à l'image du service marketing - erreurs dans l'envoi de viandes de boeuf en raison d'un changement de viande venant du Brésil en paquets de 14 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67f8af43b5ff6e72c961243e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Il a encore été victime, le 23 novembre 2020 d'un accident suite au port d'un colis supérieur à 10 kilos, pris en charge par la caisse, le 16 février 2021, au titre de la législation professionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60355eac024dea86b9f90c16

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

Il ne devra pas porter de colis se plus de 15 quinze kilos».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89678

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Christian Né le 11 novembre 1984 à KIGALI (RWANDA) Fils de X... Christophe et de Y... Clothilde De nationalité rwandaise Célibataire Etudiant Demeurant Cité Yves Farges - Bât.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 6 Juin 2000c/Monsieur X

6253c86cbd3db21cbdd85438

Appel

6 novembre 2000

6 novembre 2000

Le 8 Février 1999, le laboratoire de Massy concluait à la non conformité du produit en raison d'un déficit en oeuf (valeur réglementaire : 140 grammes d'oeufs par kilo de semoule).

Source officielle

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KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

20/03/2016

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Créations

KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

05/07/2015

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