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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-5
69facb82cdc6046d47be4efd
5 mai 2026
5 mai 2026
inscrit au greffe sous le N° RG 25/07548 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XTEG dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [E] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Amandine GIROD-LEVEL
Source officielle4eme Chambre Section 1
64a9002a03029105dbedc43a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[K] [B] [C] C/ S.A. [6] [7] DESISTEMENT Ccc à Me LEVELLE, et aux Parties REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87462
17 février 2005
17 février 2005
LA VALLEE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par la SCP LEVY - ROCHE - LEBEL & ASSOCIES, Avocats, (TOQUE 713) INTIMEE : Madame Valérie Z..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87499
17 février 2005
17 février 2005
. : 80 Boulevard du Mandinet 77432 MARNE LA VALLEE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par la SCP LEVY - ROCHE - LEBEL & ASSOCIES, Avocats, (TOQUE 713) INTIMEE : Madame Valérie Y...,
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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4 octobre 2022
4 octobre 2022
Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE Quatre octobre deux mille vingt deux APPELANTE : Mademoiselle [X] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Claude LENNE
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02126_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Des observations en réponse au moyen d'ordre public ont été produites le 8 mai 2023 par Me Leveel pour M. B, et communiquées le 9 mai 2023. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87428
9 décembre 2004
9 décembre 2004
BERTRAND (Cabinet LAMY LEXEL), avocat au barreau de LYON Monsieur Thierry Y... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Maître E.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8683d
15 mai 2003
15 mai 2003
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRET DU 15/05/2003 N° RG : 01/05606 Tribunal de Grande Instance LILLE du 4 septembre 2001 APPELANT : Monsieur Christophe X... représenté par Maître LENSEL
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c09b65e642c58784dc
10 juillet 2024
10 juillet 2024
DU DIX SEPT MARS DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Madame [B] [Y] née le 28 Mai 1972 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florian LENNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af22
14 février 2008
14 février 2008
APPELANTE : SA COFIDIS Siège social : Parc de la Haute Borne 61 Avenue Halley 59866 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX représentée par la SCP BRONDEL- TUDELA, Avoués assistée par la SCP LEVY- ROCHE- LEBEL
Source officielleTAXES
695e3aa175782d5f06113b23
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ET : Maître [V] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté à l'audience par Me Florian LENNE, avocat au barreau d'Amiens . DEFENDEUR au recours.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69677921cdc6046d47402e8b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
retour pièces délivrées le 13 janvier 2026 à : - Me Jung [Localité 9] Copie certifiée conforme délivrée + retour pièces le 13 janvier 2026 à : - Me [Localité 8]-Hilaire - Me Lenne
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6e2347c7caf29d4c4f9f
3 avril 2025
3 avril 2025
barreau de Valenciennes, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [E] [U] né le 26 Novembre 1969 à [Localité 6] Cameroun de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Céline Level
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172e
4 juin 2014
4 juin 2014
JUSTICE SERVICES-SIGES prise en la personne de son représentant légal 6 Rue de la Redoute CP 140 78043 GUYANCOURT CEDEX Représentée par Me RIZZOTTO, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me LENNE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91741
4 juin 2014
4 juin 2014
JUSTICE SERVICES SIGES prise en la personne de son représentant légal 6 Rue de la Redoute CP 140 78043 GUYANCOURT CEDEX Représentée par Me RIZZOTTO, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me LENNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a216fc549ea05a7cd2bf6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[E] se fonde sur les diplômes obtenus, à savoir un bac général et un diplôme britannique délivré par l'université de [Localité 2] 'Entry Level Certificate in English' et les indications du ministère de
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c7c
14 novembre 2005
14 novembre 2005
Madam Sylvie Bernadette Marie X... née l 04 Juillet 1963 à BETHUNE (62400) Chez Mr B... ... représentés par la SELARL Eric LAFORCE RI/ Maître LENSEL, avoués à la Cour assistés de Maître Françoise BERTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d871
25 janvier 2011
25 janvier 2011
légaux, 120-210 avenue du Loup Pendu 69140 RILLIEUX LA PAPE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP LEVY-ROCHE, avocats au barreau de LYON représentée par Me LEBEL
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01463_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
M. et Mme C sont propriétaires d'une parcelle cadastrée n° C 2190 située rue Bouchart à Lecelles.
Source officielleChambre Commerciale
616359d51416be03751aa405
31 mars 2011
31 mars 2011
le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 23] ([Localité 23]) [Adresse 6] [Localité 16] représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me Edouard BERTRAND de la SELAFA LAMY-LEXEL
Source officiellePage 5 sur 25