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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b86
9 octobre 2007
9 octobre 2007
en vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 19 mars 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf8b
21 mars 2008
21 mars 2008
avocat au barreau de Lyon PARTIES CONVOQUEES LE : 19 septembre 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 février 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d8
25 novembre 2008
25 novembre 2008
KOECHLIN en vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUÉES LE : 21 avril 2008 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 octobre 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef6
4 avril 2008
4 avril 2008
avocat au barreau d'ORLEANS PARTIES CONVOQUEES LE : 16 novembre 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Février 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af1f
15 février 2008
15 février 2008
, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 4 décembre 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Janvier 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b172
8 avril 2008
8 avril 2008
vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 6 septembre 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 mars 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fd923f31742d602cee6ff73
28 mai 2020
28 mai 2020
Par une lettre du 4 mai 2015, la Selarl LIARD ET TANGUY a convoqué M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf8a
21 mars 2008
21 mars 2008
Bruno LIOTARD, Président magistrat rapporteur (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Madame Malika CHINOUNE, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e7
6 février 2009
6 février 2009
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Bruno LIOTARD, Président Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 06 Février 2009 par mise
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850c5
16 mars 2000
16 mars 2000
... pour avocat Me CATALA, HOTEL DU VIEUX RAISIN 36, rue du Languedoc à TOULOUSE (31000) Monsieur G C... pour avocat Me FORGET, 20 rue du Languedoc à TOULOUSE (31000) Monsieur H C... pour avocat Me LIENARD
Source officielle2ème chambre civile - HSC
68f07f4347396eb608bc0602
15 octobre 2025
15 octobre 2025
2025 assisté de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [K] [L], né le 14 Octobre 1993 à [Localité 5] (92), actuellement hospitalisé au CHS CHARLES PERRENS assisté de Maître Alexia LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a80
20 novembre 2007
20 novembre 2007
au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 16 mai 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 23 octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aecd
14 mars 2008
14 mars 2008
parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Madame Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b171
8 avril 2008
8 avril 2008
Y... en vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 18 avril 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 mars 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleService des Référés
651fa556c601f08318991725
4 octobre 2023
4 octobre 2023
exercice, domicilié en cette qualité audit siège, venant en lieu et place de la société CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE 26/28 rue de Madrid 75008 PARIS représentée par Me Valérie LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d301
28 mai 2009
28 mai 2009
Alain LIENARD, Président, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Alain LIENARD, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986a
9 novembre 2007
9 novembre 2007
avocat au même barreau PARTIES CONVOQUEES LE : 10 Avril 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bruno LIOTARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e6
6 février 2009
6 février 2009
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Bruno LIOTARD, Président Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 06 Février 2009 par mise
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01197_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Liénard Léandri de la somme de 1 500 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d3
26 février 2015
26 février 2015
HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision A l'audience, en présence de Joëlle LIOTARD
Source officiellePage 5 sur 16
MEKAMOU DAMOU, Tchougwen, Liotard
30/07/2026
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KALCK LE CHALET LIOTARD
26/07/2026
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Burlot, Marion Emmanuelle, Liotard
24/07/2026
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MAISON JEAN-PHILIPPE LIOTARD
14/06/2026
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TAXI VALERIE LIOTARD
10/03/2026
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