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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92997
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Gabriel Z..., Mme Liliane A...et Mme Charlotte B...ont constitué avocat le 22 janvier 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9438b
17 décembre 2018
17 décembre 2018
. & LILIANE B... [...] Représentée par Maître Sully C...
Source officielleCour d'Appel
MONTEREAU la déboutant de ses demandes en paiement dirigéesc/M X
6253c8bfbd3db21cbdd8625a
16 mai 2002
16 mai 2002
A la suite du décès de M X..., Mlle Dominique X..., Mlle Brigitte X..., Mlle Béatrice X... et Mme Liliane X... née B... ont été assignées et réassignées en intervention forcée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c7
8 mars 2007
8 mars 2007
représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me Joseph KAROUNI, avocat au barreau de PARIS, toque G 434 INTIMEE Madame Liliane Y... épouse X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb0d
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Par acte d'huissier en date des 5, 6 et 8 juin 2007, Mademoiselle Nadine Y... a fait assigner le syndicat des copropriétaires IMMEUBLE LE CHYPRE 1, Monsieur Yves X...et Madame Liliane Z....
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6b0
16 octobre 2007
16 octobre 2007
que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 18 Septembre 2007, devant Jean- Marie IMBERT, Président de Chambre, Christophe STRAUDO, Conseiller du Secrétariat Général et Thierry LIPPMANN
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce69
13 mai 2008
13 mai 2008
que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 1er avril 2008 devant Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, Françoise MARTRES, Conseillère, Thierry LIPPMANN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91687
27 mai 2014
27 mai 2014
RG N : 13/ 00632 AFFAIRE : Emmanuel X..., Liliane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c3
19 février 2013
19 février 2013
Trois enfants sont issus de cette union : - Alexia née le 12 août 1997, - Lilian, né le 2 novembre 2001, - Océane, née le 28 mai 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8749b
29 juin 2005
29 juin 2005
représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social 32 avenue de Friedland 75008 PARIS, représentée par la SCP LUC BOYREAU & RAPHAEL MONROUX, avoués à la Cour, et assistée de Me Danielle LIPMAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d779
16 février 2011
16 février 2011
* * * EXPOSE DU LITIGE : Monsieur François Y... , père de Germaine Y... et de Lilyane Y... , a créé et développé une imprimerie située au numéro ... à AJACCIO.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63ca43219066fd7c90fc2829
19 janvier 2023
19 janvier 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd30
21 octobre 2008
21 octobre 2008
audience publique, le 16 Septembre 2008, devant Edith O'YL, Président de Chambre, Chantal AUBER, Conseiller (laquelle, désignée par le Président de Chambre, a fait un rapport oral préalable) et Thierry LIPPMANN
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cefd
17 juin 2008
17 juin 2008
que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 13 mai 2008 devant Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, Françoise MARTRES, Conseillère, Thierry LIPPMANN
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a5d
9 mai 2003
9 mai 2003
Madame Reine Z... veuve X... 51120 VILLENEUVE ST VISTRE COMPARANT par la SCP GENET-BRAIBANT, avoué à la Cour, Madame Liliane Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86679
15 janvier 2003
15 janvier 2003
Exposé de l'affaire : Par lettre recommandée reçue par Madame Liliane Z... le 19janvier 2000, la Société ADIDAS a proposé à celle-ci, commerçante à MONTREVEL-EN-BRESSE (AIN), qu elle fournissait en articles
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63ca43219066fd7c90fc282b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bace
4 juin 2008
4 juin 2008
CETELEM Liliane Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb0e
5 juin 2008
5 juin 2008
demeurant...-06000 NICE représenté par Maître Paul MAGNAN, avoué à la Cour Monsieur René Z..., Assigné en intervention forcée en qualité d'héritier de Liliane L...
Source officielle1ère Chambre A
6031e73424fe80209b32d220
7 juin 2018
7 juin 2018
Y... et Liliane Z..., épouse Y... à payer à Fabrice C... et à Maryline B..., épouse C...
Source officiellePage 5 sur 93