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847 résultats pour « Machoir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

691ef2320faf9858cdfaf3a1

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Par ordonnance du 27 août 2024, le juge des référés du tribunal judiciaire de Macon a fait droit à cette demande et a prescrit une mesure d'expertise.

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

69f2e39dcdc6046d470c29fa

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

La machine a été construite par le fournisseur chinois de la société Remo, la société Shandong [L] Intelligent Equipment co.ltd sous enseigne [L] laquelle produit des machines de découpe et de soudage

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6597ab59ade3490008c3128a

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

/00046 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVQO Décision déférée : ordonnance rendue le 02 janvier 2024, à 14h55, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Hervé Machi

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

SARL ECBR ENTREPRISE CONSTRUCTION BÂTIMENT RENOVATIONc/SARL AQUITAINE TRAVAUX MATERIELS

5fca9263e45d5a863c8baa90

Appel

1 septembre 2020

1 septembre 2020

EXPOSE DU LITIGE : La société Entreprise Construction Bâtiment Rénovation SARL (la société ECBR), entreprise de maçonnerie générale et de gros oeuvre du bâtiment, a loué une grue à la

Source officielle
CA

1re chambre civile

691ef2350faf9858cdfaf41b

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Par ordonnance du 27 août 2024, le juge des référés du tribunal judiciaire de Macon a fait droit à cette demande et a prescrit une mesure d'expertise.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause

68e49e83bf7d454f9ee48765

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de diverses machines.

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CA

5ème chambre sociale PH

éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause

68e49e83bf7d454f9ee4876d

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de diverses machines.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause

68e49e83bf7d454f9ee4876f

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de diverses machines.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause

68e49e83bf7d454f9ee48775

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de diverses machines.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause

68e49e84bf7d454f9ee4877b

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de diverses machines.

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CA

1ère Chambre

643106d828558704f52e6bc4

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

le service des urgences de l'hôpital, que celui-ci a, à la suite des faits de violences dont il a été victime, subi un traumatisme facial avec notamment un hématome au front et une fracture de la mâchoire

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6780be1e780de3a214879e60

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[I] un contrat de location de matériel informatique comprenant, un copieur, une imprimante et leurs accessoires trois Macbook Air et trois licences ecopy pour une durée de 63 mois moyennant le paiement

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CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd931a3

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

H. " Zone Aéroportuaire 97232 LE LAMENTIN Représentée par Me Jean MACCHI, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Alex X... ... 97215 RIVIERE-SALEE Représenté par Me Georges-emmanuel

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CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d04

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

Prud'hommes de POINTE A PITRE du 23 février 2016- Section Encadrement APPELANTE CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL ANTILLES GUYANE, prise en la personne de son représentant légal C/ Maître Jean MACCHI

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CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3f1

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

d'équipe, salarié de la société MAS, a été blessé à la pommette et à l'arcade sourcilière droite par la projection d'un morceau de galet, qui a subitement éclaté alors qu'il avait été coincé entre les mâchoires

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Avis

CADA:20172118

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 juin 2017, à la suite du refus opposé par maire de Bar-le-Duc à sa demande de communication des bordereaux de prix unitaires du lot n°4 « maçonnerie

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2 e chambre civile

68cb9bad7dd929ee6ab785b2

Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

ELOPOL SARL au capital de 7500 € immatriculée au RCS de MACON sous le numéro 901614883, dont le siège social est [Adresse 3] - [Localité 1], prise en la personne de son gérant en exercice domicilié de

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Pôle 1 - Chambre 11

6597ab51ade3490008c31286

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

/00044 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVQA Décision déférée : ordonnance rendue le 02 janvier 2024, à 11h33, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Hervé Machi

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6597ab5dade3490008c3128c

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

/00047 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVRE Décision déférée : ordonnance rendue le 01 janvier 2024, à 16h25, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Hervé Machi

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6597ab65ade3490008c31290

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

/00049 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVRN Décision déférée : ordonnance rendue le 02 janvier 2024, à 14h36, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Hervé Machi

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