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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb8
3 décembre 2007
3 décembre 2007
Par jugement du 19 décembre 1975, le tribunal de grande instance de TOURS a prononcé le divorce d'Aimé X... et de Madeleine C....
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9a2
23 mars 2011
23 mars 2011
avocats au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 1145/ 2009 du 07/ 05/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Madame Marie Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc18
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Par écritures déposées le 22 février 2008, Madeleine Y...
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02001_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Paris a autorisé la société Leroy Merlin France à installer une enseigne parallèle lumineuse et deux enseignes perpendiculaires non lumineuses sur la façade de l'immeuble situé au 25/27 place de la Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889dc
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Rouen Madeleine qui n'a jamais été intimé devant la cour seraient irrecevables.
Source officielle4e chambre civile
679331d731df9338379d27dd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[D] [Y] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Marie-Madeleine SALLES, avocat au barreau d'AVEYRON Mme [O] [Y] [Adresse 4] Représentant : Me Marie-Madeleine SALLES, avocat au barreau d'AVEYRON
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ceb
13 janvier 2016
13 janvier 2016
PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 1er mai 2001, Mme Cécile Y..., Mme Madeleine Z... épouse Y...et Mme Hélène Y...épouse A... ont consenti à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905be
17 avril 2013
17 avril 2013
13163 Décision déférée à la Cour : décision du 28 mars 2012 de la Commission Nationale d'Inscription et de Discipline des Mandataires Judiciaires DEMANDERESSE AU RECOURS Madame Marie-Madeleine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6033c3a388df6e7647b294ee
29 mars 2017
29 mars 2017
Par acte du 17 mars 2014, la SCI Cromaro Madeleine a assigné Mme [N] [I] veuve [P] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d84b
11 janvier 2011
11 janvier 2011
G : 09/ 05860 Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 01 juillet 2009 RG : 2007/ 01225 ch no1 SARL TRAVAUX PUBLICS DE LA MADELEINE C/ LA CROIX ROUGE FRANCAISE
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f45
11 février 2004
11 février 2004
Appelants de ce jugement, Maurice, Madeleine et Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0d
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Faits et procédure : Par acte du 22 juillet 2005, les époux Albert Y... et Marie-Madeleine A... saisirent le Tribunal paritaire des baux ruraux de BRUMATH en se présentant comme les propriétaires et
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fe9
10 février 2015
10 février 2015
Mme Madeleine X... Mme Odette X...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90164
11 janvier 2013
11 janvier 2013
nom du Peuple Français ARRÊT DU 11 JANVIER 2013 MINUTE N° 316/ 12 APPELANTE : Madame Monique X... ... 59840 PERENCHIES Comparante en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Madeleine
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01801_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par la voie de l'appel incident, la commune de La Madeleine demande la réformation de ce jugement en tant qu'il n'a que partiellement fait droit à sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a4f
18 novembre 2015
18 novembre 2015
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTES : Mme Madeleine X... veuve Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c23
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Vu les dernières conclusions de Mme Madeleine X...et M. Louis Paul X...du 17 août 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6f
26 octobre 2011
26 octobre 2011
* * * ORIGINE DU LITIGE : Par acte authentique du 29 mars 1974, Madame Madeleine X...vendait à la SCI LA MADELEINE des parcelles sises sur le territoire de la commune d'AJACCIO, lieu-dit...
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8904a
11 septembre 2006
11 septembre 2006
d'inscription au répertoire général : 05 / 05231 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 OCTOBRE 2005 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 05 / 1879 APPELANTE : Madame Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d9
29 février 2012
29 février 2012
19ÈME ... ... 20128 GROSSETO PRUGNA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Marie Madeleine
Source officiellePage 5 sur 112