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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6707702881e733ee26982efb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
sur le marché français.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6033776c9270a02ba1543e65
9 juin 2017
9 juin 2017
Marc BAILLY, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a6
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Madame Y...reproche à Monsieur Z...de s'être montré violent envers elle et d'entretenir des relations adultères.
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df70
22 mars 2011
22 mars 2011
La SARL KHAIRY MARC, elle-même assurée auprès de la société AREAS, a été chargée des travaux de carrelage des terrasses des appartements de la résidence, suivant marché du 14 mars 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87f06
15 juin 2006
15 juin 2006
Le marché transport des données reste aujourd'hui assez mineur en valeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d28a
10 novembre 2009
10 novembre 2009
offertes à la vente en juin 2001, * interdit à ces mêmes sociétés de poursuivre la vente de montres contrefaisantes, sous astreinte de 150 euros par manquement constaté, * condamné celles-ci
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf0
8 décembre 2010
8 décembre 2010
épouse Y... et Alexandra Z... , filles de sa soeur Marie-Antoinette C... épouse Z... .
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be18
7 mai 2008
7 mai 2008
Jean-Marc X... a relevé le 9 mars 2007 appel de cette décision. Les parties ont été convoquées à l'audience du 11 décembre 2007 pour être renvoyées à celles du 11 mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc8a
14 avril 2011
14 avril 2011
né le 22 Mars 1946 à LILLE (59000) demeurant ...
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00246_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
activités culturelles de la communauté chinoise de la Polynésie française au sein de la société polynésienne a fait l'objet d'une vérification de comptabilité sur la période du 1er avril 2016 au 30 mars
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02756_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
2016 relatif aux marchés publics et de l'article 1er de l'arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics ; ce vice peut
Source officielle1ere Chambre
62d79adb71d9f5effbdf29cd
19 juillet 2022
19 juillet 2022
BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89049
7 février 2007
7 février 2007
C/ CERCLE NAUTIQUE MARE ET VELA Cie d'assurances GROUPE DES ASSURANCES NATIONALES CLUB NAUTIQUE DA MARE DE MACINAGGIO S.A PACIFICA ASSURANCES LE PREFET DE HAUTE CORSE COUR D'APPEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
69e1cdaccdc6046d47896f92
16 avril 2026
16 avril 2026
Le lendemain, par mail du 1er mars 2024, la société Addhoc conseil a réclamé à la société Groupe Moniteur le règlement du solde de l'intégralité de ses honoraires, en indiquant que le budget du CSE ne
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624869b1a50c277d4c5c0e
21 avril 2022
21 avril 2022
Sauf que ce qu'ils ne disent pas, c'est que lesdits masques, ils les vendent 1,30 euros HT pièce, soit 2 à 3 fois plus cher que le prix moyen sur le marché (la pénurie aidant, on augmente les marges).
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b26b85edc07d345402
2 avril 2025
2 avril 2025
Il montre un RBE négatif tant globalement qu'au bout de 6 mois après le début du marché.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da28
29 mars 2011
29 mars 2011
Ministère Public Infirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MARS
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
603507ca9d35aa345b939b0a
30 juin 2016
30 juin 2016
L'enquête a abouti à un rapport signé le 10 mars 2014.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02371_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Délibéré après l'audience publique du 4 mars 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre, - M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
66a1ea98f87273063ab3f5ee
24 juillet 2024
24 juillet 2024
L'Autorité des marchés financier ne comprend pas en quoi le fait que l'enquête porte sur le marché d'autres titres serait de nature à remettre en cause cette analyse (conclusions p. 3 et 4).
Source officiellePage 5 sur 298
Montigny, Sylvain Jacques Marc
12/05/2024
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DE MONTILLET DE GRENAUD YVES MARC RAPHAEL FABIEN, Yves
25/02/2024
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CREA PAYSAGE 61, MONTITON, Marc, Henri, Dominique
24/09/2023
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UN PRO POUR MON AUTO, MONTIGNY, Sylvain Jacques Marc
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
13/08/2023
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CREA PAYSAGE 61, MONTITON, Marc, Henri, Dominique
25/06/2023
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