CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

411 résultats pour « Marchetti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

659cf32a0b6b43000800d8c6

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

l'audience publique du 08/01/2024 à 14h00, assisté de P.GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, en présence de [Z][I] greffier stagiaire avons entendu : [P] [J] assisté de Me MARCHETTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4ce

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

Représentant : la SELARL CHEYSSON MARCHADIER (avocats au barreau de PARIS) Maître B...GERARD ES QUALITE MANDATAIRE LIQUIDATEUR-INTERVENANT VOLONTAIRE- ...

Source officielle
CA

RETENTIONS

635236d38c924eadffcc482b

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

loin qui enjambent la barrière sécurité de la route départementale D1504 et semblent prendre la fuite en direction du village d'[Localité 4], - à 22H55 la gendarmes aperçoivent les deux jeunes qui marchent

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00844_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

A l'examen médical, l'expert rhumatologue a constaté que l'intéressé marchait sans boiterie, que ses appuis bipodal et unipodal étaient normaux et qu'il pouvait s'accroupir et se relever sans problème.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10934bf9fd47c90a13ae5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, avocat au barreau d'[Localité 15] Madame [U] [I] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 15], domicilié [Adresse 13] Représentée par Me Laurence BOURDEAUX de la SCP BOURDEAUX-MARCHETTI

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034f910e1304d26c30bcbff

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

[O] [H] veuve [V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Rodolphe MACHETTI

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d18ccdc6046d4789bfe9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Philippe COLLET de la SCP COLLET-DE ROCQUIGNY-CHANTELOT-ROMENVILLE-BRODIEZ ET ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Sabine MANCHET

Source officielle
CA

Chambre 1-6

627df6a90d41e0057d43e0df

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Au moment de l'accident, [H] [C] était âgé de dix-huit mois et marchait seulement depuis quelques mois. Son autonomie était donc limitée et sa stabilité toute relative.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63ca41f19066fd7c90fc226d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Adresse 1] représenté par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP FRANCOIS DUFLOT COURT-MENIGOZ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI

Source officielle
CA

Chambre sociale

6868b5249508abe8512046a0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

APPELANT : [K] [L] [Adresse 2] [Adresse 10] [Localité 4] représenté par Me Anne-cécile GROSSELIN de la SELARL EKITACT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Maître Héléna MARCHET

Source officielle
CA

8e Chambre C

60376037d861133d87439bd8

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Rachel COURT-MENIGOZ substituant Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a43a

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

en qualité de mandataire liquidateur de la compagnie INDEPENDENT INSURANCE représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Maître MONTAGNON (selarl CHEYSSON MARCHADIER) avocat

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00995_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

requalifier son mémoire qualifié par erreur de mémoire en intervention en requête autonome et prononcer sa jonction avec la procédure initiée par Mme A ; - le 21 février 2020, Mme A, alors qu'elle marchait

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6162e83b7dc295bdec6a56fd

Appel

14 février 2012

14 février 2012

ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP NABOUDET - HATET, avocats postulants au barreau de PARIS, toque L0046 assistée de Maître Sandra TURBERGUE, avocat plaidant pour le Cabinet MARCHETTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d20c

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

une dispute violente, de l'abandonner en pleine nuit au volant de son véhicule, après lui en avoir retiré les clés ; Attendu qu'il ressort de ces éléments que, lors de l'accident, la victime ne marchait

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9fd066964bc3eb6dc9099

Appel

21 octobre 2019

21 octobre 2019

Les personnes situées en arrière du véhicule «A» (Mercedes) se tiennent debout et marchent, dont les 2 victimes percutées par projection.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

651fa5a7c601f0831899189f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de Maître [V] [Y] en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société NAF NAF [Adresse 2] [Localité 6] Représentées par Me Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66b5b1101eb0145eaea82f74

Appel

8 août 2024

8 août 2024

[I] [J] allègue avoir été interpellé dans la rue alors qu'il « marchait tranquillement ».

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

669a0199bf9da27f384b0d7a

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

aux soins il s'est déjà mis en danger lui même en ayant entamé un périple vers le Nord pour rejoindre sa famille ; qu'interrogé sur sa présence sur la bande d'arrêt d'urgence d'une autoroute où il marchait

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66863d18b1dbbe3bae600432

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[L] marchait désormais sans béquille même s'il persistait une boiterie d'esquive et qu'il avait récupéré des amplitudes articulaires correctes.

Source officielle

Page 5 sur 21

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC323 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MARCHETTI TECHNIQUES & SERVICES

SIREN 834245011GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CONSTANT-MARCHETTI

SIREN 920288156GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARCHETTI CONSULTING

SIREN 507764215GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARCHETTI CONSULTING

SIREN 507764215GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL Du Dr MARCHETTI

SIREN 893985317GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

09/07/2026

Voir →