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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
62721970228a02057de67649
3 mai 2022
3 mai 2022
MEDIANE VOYAGES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1ère SECTION ARRET DU 03 MAI 2022 Monsieur [G] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] COMPARANT, concluant par Maître Emmanuel LUDOT, avocat
Source officielleChambre sociale
66878cff05d6f7f678d49392
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LA COQUETTE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître MERRIEN loco Maître DABADIE, avocat au barreau de PAU INTIMEE : Madame [F] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Non constituée
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b8
24 septembre 2007
24 septembre 2007
COLLETFAITS ET PROCEDURE, La société MEDIAN, appartenant au groupe hôtelier JJ WORLD HOTELS & RESORTS et propriétaire de l'hôtel MEDIAN PARIS CONGRES sis 6-8 boulevard de Douaumont à PARIS (17ème
Source officielle4ème chambre commerciale
68f3209779ac4fbe1d877757
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[D] [B], la SAS Médiane, SAS société d'expertise et de gestion de programmes IM immobiliers- SEGI et SA ACTE IARD en sa qualité d'assurer de la société Mediane ainsi que des sociétés SEGI et C'ur de l'
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00998_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
La SCI Clémentine a formé un recours gracieux contre cet arrêté le 17 janvier 2019, que le maire a implicitement rejeté. 2.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69d0a1fbcdc6046d4711010e
3 avril 2026
3 avril 2026
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 APPELANTE : [F] [J] née le 24 Septembre 1987 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Thomas MERIEN
Source officielleChambre 1-4
665eae79b5277b0008894111
4 avril 2024
4 avril 2024
du 31 janvier 2017 aux torts exclusifs de la Société MEDIANE S.A ; Déboute la Société MEDIANE S.A. de toutes ses demandes, fins et conclusions ; Condamne la Société MEDIANE S.A. à payer à la Société
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdd1346c4723e7d2e8a50b2
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Vu le jugement rendu le 31 mars 2017 par le tribunal de grande instance de Paris qui a jugé que M. Mehdi X..., se disant né le [...] à Aïn B...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6973962fcdc6046d476f430b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Doit être opéré du gauche le 15 mai 2016".
Source officielleRéférés du PP
6896d74efd8bd33bb83ea537
8 août 2025
8 août 2025
CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES substituée par Me Arthur MOREL, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Jean-François MERIENNE de la SCP MERIENNE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6829c3df04f589a5dd
11 avril 2023
11 avril 2023
La SARL Médiane Voyages exerçait une activité d'agence de voyages.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed2
14 novembre 2011
14 novembre 2011
comparative ordonnée le 29 mai 2008 de façon à recueillir les prélèvements nécessités par cette examen sur la personne de Ghazi Y....
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00923_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Il s'est marié en avril 2022 avec une compatriote titulaire d'un certificat de résidence d'une durée de dix ans, avec laquelle il vivait en concubinage depuis le mois de mars 2020.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6035412b7a396d6ad6f960cd
25 mai 2016
25 mai 2016
Considérant toutefois que ses demandes étaient restées infructueuses, Monsieur [Z] a saisi le conseil de prud'hommes de Lyon d'une demande datée du 7 mars 2010 et réceptionnée le 12 mars suivant, tendant
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62c7cad7cb8dca058e3e7e08
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES, agissant es qualités de liquidateur de la société «'MEDIAN'», a notifié des conclusions d'intimée par RPVA le 17 mai 2022.
Source officielleChambre sociale
6801dcb32d41c0a3fc6eca7b
17 avril 2025
17 avril 2025
Association ADAPEI 64 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me BLANCO, avocat au barreau de PAU APPELANTE ET Monsieur [W] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me MERRIEN
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64bb73330d42fcd969e7ce7f
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Le Procureur Général ; VU le mail d'empêchement de Me Valérie PRIEUR en date du 20 juillet et la désignation de Me Vincent MERRIEN par Monsieur le Batônnier du barreau de Colmar du 21 juillet 2023 ;
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de5
10 juin 2004
10 juin 2004
Société MORNAY MUTUELLE MERIEUX BIO MERIEUX X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87b
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc42
6 mai 2008
6 mai 2008
Par jugement du 3 mars 2005 le conseil de prud'hommes de Créteil en sa formation de départage, a débouté M. Y... de sa demande relative à la clause de non- concurrence. M.
Source officiellePage 5 sur 134