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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01698_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Marjanovic ; - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01907_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Marjanovic a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01915_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Marjanovic a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00103_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Marjanovic, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA00170_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Marjanovic, - et les observations de Me Pluchet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00586_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Marjanovic a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA00055_20240301

Admin. Appel

1 mars 2024

1 mars 2024

Marjanovic ; - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public ; - et les observations de Me Burg, représentant la SAS Liebherr-Aerospace et Transportation.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA00579_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Marjanovic ; - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public ; - et les observations de Me El Arjoun, représentant M. et Mme Cambier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA00852_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Marjanovic, président de la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative ; - M. Gobeill, premier conseiller ; - M. Dubois, premier conseiller.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA01277_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Marjanovic ; - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Hong-Rocca, représentant la société Axa Investment Managers Deutschland GmbH.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA02954_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Marjanovic ; - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA05550_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Marjanovic a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA02563_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Marjanovic, président assesseur, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 avril 2024. Le rapporteur, J. DUBOISLa présidente, H.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA02565_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Marjanovic, président assesseur, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 avril 2024. Le rapporteur, J. DUBOISLa présidente, H.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA02571_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Marjanovic, président assesseur, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 avril 2024. Le rapporteur, J. DUBOISLa présidente, H.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162da75dda066944ee0e8e3

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

PARIS, toque : A0149 INTIME Monsieur [S] [R] [Adresse 1] [Localité 5] comparant en personne, assisté de Me Stéphane KADRI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0316 substitué par Me Ivan MASANOVIC

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162e0761120e9a89a34a5c6

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 21 JUIN 2012 APPELANTE : COMITE D'ETABLISSEMENT CEGELEC CENTRE EST [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Pierre MASANOVIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8837e

Appel

14 avril 2006

14 avril 2006

ACIES EUROPE 69 rue de la République 69002 LYON 02 représentée par Me Farid HAMEL, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Armelle X... 108 route de la Douane 69126 BRINDAS assistée de Me Pierre MASANOVIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd8862b

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

69883 MEYZIEU représentée par Me Bruno DEGUERRY, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Geneviève X... 10 rue des Alisiers 38280 VILLETTE D'ANTHON comparant en personne, assistée de Me Pierre MASANOVIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e92f

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

personne de son secrétaire en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 39 Avenue de Chabannes 07160 LE CHEYLARD représenté par la SCP TARDIEU Michel, avoués à la Cour assisté de la SCP MASANOVIC

Source officielle

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