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91 résultats pour « Maxime BERTHAUD Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

16e chambre

5fca75bd5fa84862ebd83cba

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Instance de NANTERRE N° RG : 16/11208 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées : 08.10.2020 à : Me Dominique LARROUMET-FRICAUDET, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE - Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

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6253cc29bd3db21cbdd8f50a

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

(SCP BDH AVOCATS), avocat au barreau d'ANGERS L'AGS-CGEA DE RENNES Immeuble Le Magister 4 cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX représentée par Maître Aurélien TOUZET, substituant Maître Bertrand

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

642bbfe6d49e0104f58f01cd

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

des débats **** APPELANTE : La SA MIDI AUTO [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux et ayant son siège social : [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 2] Ayant Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69d73ce5cdc6046d479b928e

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Brigitte BRUN-LALLEMAND, Première Présidente de chambre, - Monsieur Bertrand GOUARIN, Président de chambre

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CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90740

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

Marcel et Bertrand gèrent cela ». La seule consigne donnée aux participants était : « A ce stade je ne vois qu'un seul point : c'est le compteur horaire.

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CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c61

Appel

20 juin 2014

20 juin 2014

Déjà condamné, libre, Représenté par Maître JANSSENS Bertrand, avocat au barreau de PARIS, conclusions déposées à l'audience.

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CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928bc

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

des PYRENEES ORIENTALES, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 24 Février 2015 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 MARS 2015, en audience publique, Monsieur Bruno BERTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91928

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

d'ANGERS, décision attaquée en date du 11 Juin 2012, enregistrée sous le no 11/ 00223 ARRÊT DU 08 Juillet 2014 APPELANTE : Mademoiselle Z... ... 72300 PRECIGNÉ comparante-assistée de Maître Bertrand

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CA

1ère ch. civile

69e1c686cdc6046d4788d3f5

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LX NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me DECHELETTE-ROY, avocat au barreau de Lyon plaidant par Me Maxime

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CA

TROISIEME CHAMBRE

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Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

2] [Localité 2] représentée par Me Alain Cockenpot, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Guillaume Anquetil, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant substitué par Me Maxime

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CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd9f6023011023712938691

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

19/459 N° RG 18/03999 - N° Portalis DBVT-V-B7C-RWBD Jugement (N° 15/04414) rendu le 21 Juin 2018 par le tribunal de grande instance de Valenciennes APPELANTE SCP Jean Baptiste Pantou et Maxime

Source officielle