[P] [S], né le [Date naissance 1] 1978 (le salarié), selon contrat du 18 octobre 2004, a été embauché par l'EURL Go Micro, devenue société Sera, (l'employeur), en qualité de commercial.

A titre subsidiaire, DIRE ET JUGER que M. et Mme [J] ne peuvent prétendre à l'indemnisation d'autres désordres que les micro-fissures en façade.

Mme [B] et Mme [Z] se sont renseignées auprès des services techniques de la mairie de [Localité 5] sur la possibilité d'installer une micro station d'épuration sur leur parcelle.

J'étais micro-entrepreneur. Je suis resté beaucoup aux Pays-Bas. J'ai respecté la loi. Je ne savais pas que j'avais une interdiction de retour de trois ans. Je pensais que c'était deux ans.

Il a également adressé une réclamation à la société MAAF Assurances, assureur du façadier, qui suivant courrier du 12 mai 2014 a refusé d'intervenir au motif que les micro-fissures, seulement inesthétiques

[I] [R], mandataire judiciaire, exerce son activité professionnelle sous le régime de la micro-entreprise depuis le 1er janvier 2018.

Mme [B] [E] s'est portée caution solidaire du micro-crédit par acte du même jour, dans la limite de 2 500 euros et pour une durée de 48 mois.

INGRAM MICRO Ayant son siège [Adresse 4] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au

2432-200021 du directeur général des services du conseil départemental de l'Aisne décidant la fermeture totale et immédiate pour une durée de trois mois de l'établissement d'accueil du jeune enfant, micro-crèche

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Miglos à sa demande de communication

Spécifications techniques des micro-tranchées / La micro tranchée présente les caractéristiques suivantes : () / 0,35 - 0,50 m de profondeur (0,40 m de hauteur de recouvrement à prévoir). () ". 17.

Le lieu de travail a été fixé à la micro-crèche de [Localité 9].

A C a créé, le 16 août 2010, une activité de réparation de véhicules et s'est placé, pour l'exercice de celle-ci, sous le régime de micro-entreprise, en matière de bénéfices industriels et commerciaux,

Il manque le bandeau de finition au-dessus du micro-onde.

La société CA Consumer Finance répond que le bon de commande précise bien les caractéristiques essentielles des micro-onduleurs, ainsi qu'une date de livraison de 90 jours.

[X] [E] qui a comparu représentée par sa mère, Mme [J] [L] a remis à la cour des pièces et indiqué qu'il ignorait que son changement de statut de la micro entreprise au régime de l'entreprise individuelle

par lequel le maire de Viry-Châtillon a accordé à la société crèche Babees un permis de construire pour la transformation d'un ancien établissement recevant du public (ERP) de radiologie en un ERP de micro-crèche

. *** Le 3 décembre 2013 le docteur A... médecin traitant a établi un certificat médical de rechute visant d'une part les plaques pleurales bilatérales avec micro calcifications relevant du tableau