A et a enjoint à Montpellier Méditerranée Métropole de faire procéder à l'installation d'un miroir de visibilité sur la voie publique.

[N], employé en qualité d'ouvrier par la société de miroiterie [6], était victime d'un accident du travail pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de [Localité 4].

[L] [T] a été engagé à compter du 1er février 2001 par la Sarl Etablissements Reber en qualité d'ouvrier miroitier.

J ET A LE MIROIR C/ S.E.L.A.S.

malgré son ancienneté, comme les joints, qui sont corrects, demeurant dans un bon état général et n'étant pas la source des infiltrations qui ont pu être constatées sur les murs périphériques ; que le miroitier

prétentions, ils font valoir que le jugement déféré a été signifié à l'appelant le 15 décembre 2025, et que l'appel interjeté le 16 janvier l'a été au-delà du délai d'un mois, qui a expiré le 15 janvier à minuit

Le rapport d'écor établi par la société Miro mentionne quatorze colis reçus, sans réserve.

La société STRATIFORME INDUSTRIES a confié à la société TREMPVER spécialisée dans le verre trempé deux commandes de fournitures de miroirs pour les sanitaires des TGV de la SNCF selon contrats en date

Concernant le miroir La société QIPCO sollicite l'organisation d'une expertise judiciaire à laquelle s'oppose la société Kraemer.

[Y], la société Anjou miroiterie vitrerie et tous succombants à lui payer la somme de 6.158 € à titre de dommages et intérêts liés au temps de gestion des sinistres, - condamner M.

MICHEL-MIROITE-[X] prise en la personne de Me [G] [X] es qualité de commissaire à l'exécution du plan de la Société WESTHAIR Représentant : Me Nathalie DAMMAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante

JP MIROIR et JL X....

délai imparti par l'avis de caducité du 03 novembre 2025 était de 15 jours à compter de la réception de celui-ci, que ce délai a couru le lendemain 4 novembre 2025 et ce jusqu'au 18 novembre 2025 à minuit

La relation de travail est régie par les dispositions de la convention collective de la Miroiterie, transformation et négoce du verre et de son annexe cadre. Contestant la rupture, M.

FHBX représentée par Maître [O] [E], administrateur judiciaire agissant en sa qualité d'administrateur provisoire de la société SEMAP (société d'exploitation de miroiterie aluminium PVC) [Adresse 2]

majorations pour manquement délibéré appliquées aux rappels d'impôt sur les sociétés concernant les exercices clos en 2013 et 2014 ; - subsidiairement, la majoration appliquée était justifiée ; la SAS Miroiteries

INTIMÉES Madame LA PROCUREURE GENERALE SELARL AJ ASSOCIES MICHEL - MIROITE - GORINS - DESHAYES - BIDAN - BOURGOIN prise en sa qualité d'administrateur judiciaire à la procédure de sauvegarde de la SA SO-FI-BAT

en carbure de silicium(SiC) ; la SA SESO a confié à la SA SNECMA PROPULSION SOLIDE la prestation de dépôt de SIC pour un coût de 72.000 euros par marché en date du 7/03/06 ; le miroir a été transporté