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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
633e7073f8faf13e2e973f0c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
de la Scp DUBOSC PRESCHEZ CHANSON MISSOTY MOREL KACI, avocat au barreau du Havre Monsieur [J] [S] [Adresse 18] [Localité 14] représenté par Me Stanislas MOREL de la Scp DUBOSC PRESCHEZ CHANSON
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/LA S
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fc
29 janvier 2008
29 janvier 2008
BERNARD MOREAU ait été à l'origine de l'acte litigieux ; qu'il apparaît au contraire que c'est la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f1bd3db21cbdd89a0a
22 novembre 2007
22 novembre 2007
La SAS MOREL maintient que l'acompte de 450 euros en espèces que Monsieur X... s'est fait remettre le 22 juillet 2003 par le client Monsieur Y... ne lui a jamais été remis.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a782
18 octobre 2007
18 octobre 2007
C / CREDIT MUTUEL CHAMPAGNOLE-MOREZ PARTIES EN CAUSE : Monsieur Antonio X..., né le 31 Juillet 1957 à RIO CALDO-PORTUGAL-, demeurant ...-39400 MOREZ, AIDE JURIDICTIONNELLE PARTIELLE No 2006 / 003135
Source officielleChambre 1-7
680b1db12c124f4fd8d6730c
24 avril 2025
24 avril 2025
*condamner la SCI MORMAR à leur verser la somme de 1.500 ' au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 4-6
643105fe28558704f52e67f1
7 avril 2023
7 avril 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT DE DESISTEMENT DU 07 AVRIL 2023 N° 2023/ 114 Rôle N° RG 19/12336 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEV2I SAS MOREL DIFFUSION C/
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd866b2
2 décembre 2002
2 décembre 2002
FP/EL Numéro /02 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 02/12/2002 Dossier : 00/03382 Nature affaire : Demande relative à d'autres droits indirects Affaire : Monsieur le TRESORIER DE MORLAAS C
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e98
24 février 2004
24 février 2004
La Sarl AGENCE IMMOBILIERE SERVICE, assignée suivant exploit d'huissier du 4 décembre 2003 à la requête de Monsieur MOREL X... et de Madame Z..., n'a pas constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8977e
18 septembre 2007
18 septembre 2007
ARRÊT No503 R.G : 04 / 04854 PB / CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS 07 septembre 2004 COMMUNE DE MORNAS C / X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86581
11 septembre 2002
11 septembre 2002
Y... : 20 Rue Michelet 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représenté par Maître MOREL, Avoué assisté par Maître PILOIX, Avocat, (TOQUE 509) Monsieur B... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eae
19 janvier 2018
19 janvier 2018
(consorts X...) ont vendu à la SCI Moret, ayant pour gérant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869db
28 février 2003
28 février 2003
diligences en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP VARIN-PETIT, avoué assistée de Maître Bernard VATIER, avocat au barreau de Paris Toque P 14 INTIMEE : LA SOCIETE FRANCIS MOREAU
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA04126_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Chevreul substituant Me de Froment, pour la commune de Moret-Loing-et-Orvanne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9066f
10 mai 2013
10 mai 2013
(la société Moreau) a acquis le 19 mars 2004 une pelle sur chenille de marque Liebherr auprès de la société Solomat.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6710aa6ebe64d7e51024516e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
CEME MOREAU C/ M.
Source officielleJurid. Premier Président
67f4adb576ec6bab6dfbac3d
7 avril 2025
7 avril 2025
Morel qui a fait l'objet d'une liquidation judiciaire le 23 septembre 2020.
Source officielleRétention Administrative
69f97b33cdc6046d47a15a01
2 mai 2026
2 mai 2026
[P] X SE DISANT [Q] à disposition de la Justice ; Vu l'appel de Me MOREL de la selarl centaure du barreau de Paris représentant M.
Source officielleRétention Administrative
69f97b3acdc6046d47a15b7a
2 mai 2026
2 mai 2026
[I] [K] X SE DISANT [Z] à disposition de la Justice ; Vu l'appel de Me MOREL de la selarl centaure du barreau de Paris représentant M.
Source officielleRétention Administrative
69f97b3dcdc6046d47a15c15
2 mai 2026
2 mai 2026
[U] X [J] [P] [B] à disposition de la Justice ; Vu l'appel de Me MOREL de la selarl centaure du barreau de Paris représentant M.
Source officielleRétention Administrative
69d9e020cdc6046d47d984cb
10 avril 2026
10 avril 2026
[P] [Z] ; Vu l'appel avec demande d'effet suspensif formé le 9 avril 2026 à 15 heures 20 par M. le procureur de la République près le tribunal judiciaire de Metz ; Vu l'appel de Me MOREL de la selarl
Source officiellePage 5 sur 385