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92 résultats pour « Myriam MONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2f4

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

P. 132 24750 BOULAZAC CEDEX Rep / assistant : Me Myriam LENGLEN (avocat au barreau de PERIGUEUX) INTIMÉE d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été

Source officielle
CA

Chambre 2 A

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66878cc405d6f7f678d4906c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, Mesdames Myriam

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58294ad0d5ee7d7e5ab8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

plaidoiries tenues en audience publique : 28 mai 2024 Date de mise à disposition : 15 octobre 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT, Présidente, - Mme Myriam

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61638735947dd77ae6de0248

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Terroirs d'Exception, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 4], Représentée par Maître Carole Moret, avocat au barreau de Bordeaux,

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a77dca8121050008662be2

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fca28285920506e1435ce45

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

INTIMEE ASSOCIATION POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS SPECIALISES TOULOUSE-LAUTREC (AGESTL) venant aux droits de l'ASSOCIATION [Adresse 5] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Myriam

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162f3c424fee0dd3d0060e7

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD prise en la personne de Monsieur [G] [I] responsable de gestion du personnel domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 5] représentée par Maître Carole MORET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da0fcdc6046d47d91281

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Amélie FAIRON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0650 INTIMEE S.A.S.U. [1] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Myriam

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CA

1ère Chambre

69fad408cdc6046d47c0072d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Localité 1] en date du 24 Mai 2023 Appelante Mme [G] [T], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL JURIS-MONT

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CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bb3

Appel

20 décembre 2006

20 décembre 2006

Zac du Pont YBLON 93150 LE BLANC MESNIL représentée par Me Myriam MOATTY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire R159 S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7f2

Appel

3 décembre 2010

3 décembre 2010

courrier en date du 15 décembre 2006 par lequel la société MAISONS VAL DE FIER reconnaît devoir des commissions et honoraires à la société FREMA pour cette opération -l'offre de prêt immobilier de GE MONEY

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a00acdc6046d47ee59aa

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

plaidoiries tenues en audience publique : 03 mars 2026 Date de mise à disposition : 28 avril 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie HACQUARD, Présidente, - Mme Myriam

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