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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e90
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Nicolas Z...et Mme Sandrine X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aed
18 septembre 2007
18 septembre 2007
No 05/04562 AFFAIRE : Rose X... Y... C/ S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033a3ecc4815e5851b4327e
3 mai 2017
3 mai 2017
L'Association La Rose des Vents demande à la cour de confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a débouté Monsieur [L] de l'intégralité de ses demandes et de condamner M.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc6e5162638c91d7e67e3c
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Résidence rose de Franc - [...]
Source officielleChambre 1-6
633fc2aee633183e2ee17785
6 octobre 2022
6 octobre 2022
née le 11 Décembre 1961 à TUNIS (TUNISIE), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Xavier PIETRA de la SCP PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Silvio ROSSI-ARNAUD de
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865fa
14 janvier 2003
14 janvier 2003
DU 14 Janvier 2003 ------------------------- C.C/M.F.B Joseph X..., Marie-rose Y.... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3fd
13 mars 2012
13 mars 2012
de LYON, représentée par Me SANTA-CRUZ, avocat INTIME : Monsieur Dominique X... ès qualités de liquidateur de la Société EURL DOMINIQUE X... ... 69480 POMMIERS représenté par Me Nathalie ROSE
Source officielleChambre 1-5
63d3795dd1bc2605de4b458b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[T] [I] Syndicat des copropriétaires DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 9] SARL IMMOBILIERE PUJOL Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0ff
16 avril 2010
16 avril 2010
Mme Rose Z... veuve X... est décédée à AIX LES BAINS le 04 septembre 1992, laissant comme héritiers, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c10
11 janvier 2006
11 janvier 2006
R.G : 03/03740 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRET DU 11 JANVIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE du 05 Juin 2003 APPELANTE : Madame Nicole ROPARS épouse X... agissant
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d52
5 septembre 2006
5 septembre 2006
PARQUET SOLCOUR D'APPEL D LYON 8ème Chambre Civile* ARRÊT du 5 Septembre 2006 APPELANTS : Monsieur Jean-Noùl Y... ... représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SCP REBOTIER ROSSI-DOLARD
Source officielle1ère Chambre
6033eb9023ee739c73ee0ab4
7 mars 2017
7 mars 2017
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 janvier 2017, devant : Madame ROSA SCHALL, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame VICENTE, greffier, présente
Source officielle4ème Chambre
627df9650d41e0057d43e742
12 mai 2022
12 mai 2022
, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Monsieur [F] [S] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Régis ROPARS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd8659e
12 novembre 2002
12 novembre 2002
ROGER, Présidente de chambre, Arthur ROS, Conseiller, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS, Greffière et après qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5ee
17 novembre 2010
17 novembre 2010
BASTIA Monsieur Michel Louis X... ... 20250 CORTE représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA Madame Elisabeth Rose
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
684bba6ff74118ddc1e51215
11 janvier 2024
11 janvier 2024
référé suivant assignation en date du 04 décembre 2023, à : Monsieur [E] [V] né le 13 Juin 1968 à [Localité 3], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] absent, représenté par Me Nicolas
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
N6H6 ----------------------- S.A.R.L. AUX PLAISIRS MALINSc/S.C
6708c00e445a086e2bcedbbf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AUX PLAISIRS MALINS agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] absente, représentée par par Me Nicolas BRUNEAU membre de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb23
16 décembre 2008
16 décembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 16 DECEMBRE 2008 No 2008 / Rôle No 05 / 20670 MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES C / Nicolas
Source officielle3e Chambre A
6162da6fdda066944ee0e844
29 novembre 2012
29 novembre 2012
APPELANTE Mademoiselle [T] [S], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Nicolas MATTEI, avocat au barreau de NICE ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce32
22 octobre 2008
22 octobre 2008
ROSSI, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officiellePage 5 sur 20