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316 résultats pour « Obeng-kofi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c2c2a5bdff9702fff8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffières, lors des débats : Mesdames Sonia BERKANE , greffière et Estelle KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c3c2a5bdff9703000e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffière, lors des débats : Madame Estelle KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653e9f40b42a26419cf8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffière, lors des débats : Madame Estelle KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67932fde9097fd849ae8aba6

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de la chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffière, lors des débats : Madame Estelle KOFFI

Source officielle
CA

6e chambre

600fe929c183d7410fab79ae

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F17/00040 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Yohanna WEIZMANN Me Koffi

Source officielle
CA

21e chambre

6036217bbb295d84f74ed866

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Avril 2002 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Commerce Copies exécutoires délivrées à : Me Kossi

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6628a17eb2cb67000826a649

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

les dirigeants ou les associés Décision attaquée : n° 23/00891 rendue par le Tribunal de Grande Instance de CRETEIL le 28 Novembre 2023 Appelante : Madame [C] [I] épouse [V], représentée par Me Komi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7cb

Appel

17 février 2011

17 février 2011

En attestent une voisine, Sylvie G..., et deux amis, Sandra D...et Kossi H..., des déclarations desquels il ressort que Monsieur Z...n'a jamais reparu au domicile conjugal après le 23 décembre 2006.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6350e52642150aadff23dd68

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[L] a refusé de passer le test PCR pour prendre l'avion, un nouveu vol a été demandé et obenu pour le 26 octobre 2022. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02910_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2022, Mme B, représentée par Me El Kolli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 21 juin 2022 du tribunal administratif

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69e1cb69cdc6046d4789417a

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

délibéré de la cour, entendu en son rapport, composée de : Madame HUMBOURG, présidente de chambre, Madame ALA, présidente, Madame NORVAL-GRIVET, conseillère, Greffière, lors des débats : Madame KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

696a125ccdc6046d47818b0d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffière, lors des débats : Madame Estelle KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

696a13bbcdc6046d4781ab4e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffière, lors des débats : Madame Estelle KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c2c2a5bdff97030004

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de la chambre Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffière, lors des débats : Madame Estelle KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765409f40b42a26419d10

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

son rzapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffière, lors des débats : Madame Estelle KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765409f40b42a26419d1a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffière, lors des débats : Madame Estelle KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765409f40b42a26419d1c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffière, lors des débats : Madame Estelle KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765419f40b42a26419d1e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffière, lors des débats : Madame Estelle KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765419f40b42a26419d20

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffière, lors des débats : Madame Estelle KOFFI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765419f40b42a26419d22

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffière, lors des débats : Madame Estelle KOFFI

Source officielle

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