CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
63d379bbd1bc2605de4b47c4
26 janvier 2023
: 331 212 639 [Adresse 4] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Guillaume CHANUT, sustitué par Me FLIN, avocats au barreau de CAEN, assistée de Me Olivier
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02013_20230615
15 juin 2023
B, représenté par Me Bonneau, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 14 juin 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 janvier 2022 par lequel le préfet des
Pôle 4 - Chambre 1
61632f5614ec5f96a7da0964
8 décembre 2011
Instance de PARIS - RG n° 08/06565 APPELANT Monsieur [S] [R] [T] [X] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Maître Marc BOISSEAU
2ème Chambre
67874f2cd61a5c2f4aa36698
14 janvier 2025
POITIERS INTIMEES : SELARL [Z] REPRÉSENTÉE PAR MAÎTRE [M] [Z] La SELARL [Z], représentée par Maître [M] [Z], [Adresse 17] [Adresse 11] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Pierre BOISSEAU
1ère chambre civile B
650d30b671dfcd831820100a
5 septembre 2023
Date de clôture de l'instruction : 01 Septembre 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 16 Mai 2023 Date de mise à disposition : 05 Septembre 2023 Audience tenue par Olivier
3ème Chambre Commerciale
659e499355379800088473c0
9 janvier 2024
[F] [S] C/ S.A.R.L.ATLANTIC' IMPORT Copie exécutoire délivrée le : à : Me LHERMITTE Me BONNEAU Copie certifiée conforme délivrée
Cour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91db7
16 décembre 2014
Olivier X...de la somme de 600 ¿ au titre des frais irrépétibles de première instance et d'appel ; Condamne la société RNC Invest au paiement à M.
2ème chambre
DCA_21PA05681_20220630
30 juin 2022
B, représenté par Me Olivier Chemin demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2014559/1 du 14 octobre 2021 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
Monsieur Olivier RR... né le [...] à Bethune de nationalité française [...] Monsieur Jean-Charles SS... né le [...]
Référés Premier Président
686763a2a9510a2e90cf2614
3 juillet 2025
ENTRE : Monsieur [W] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Uguette PETILLION de la SELARL MADY-GILLET- BRIAND-PETILLION, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substituée par Me Olivier
6253cc6cbd3db21cbdd900ea
29 octobre 2012
Le 13 janvier 2004 Me Olivier était convoqué à la réunion contradictoire du 3 février 2004 organisée par l'expert Z....
6684eae0a0de54ff609f7da6
2 juillet 2024
l'instruction : 14 Mars 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 26 Mars 2024 Date de mise à disposition : 02 Juillet 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier
670f58354ad0d5ee7d7e5b4a
15 octobre 2024
Composition de la Cour lors du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Pôle 5 - Chambre 1
6034b097d69fce9c83b2efdb
18 octobre 2016
de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée de Me Sarah ZIMMERMANN, avocat au barreau de STRASBOURG SARL HEXA SOLUTIONS (anciennement GK2
Chambre Commerciale
65b362561d7564000872ded6
25 janvier 2024
légaux domiciliés audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Olivier
6253cb3dbd3db21cbdd8d294
10 novembre 2009
avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège assignée, 42 Rue Emile Ollivier
6253cceabd3db21cbdd91b13
7 octobre 2014
La Goultière 10 rue Lavoisier 35220 CHATEAUBOURG non comparante-représentée par Maître Philippe OLIVE, avocat au barreau de RENNES INTIME : Madame Natacha X... ... 53970 L'HUISSERIE
6253caefbd3db21cbdd8c7c4
16 septembre 2008
Corine ARSÈNE-HENRY et Pierre LANÇON, avoués à la Cour et assistés de Maître Bernadette BASSALERT substituant Maître Monique BONNEAU-LAPLAGNE, avocats au barreau de PÉRIGUEUX, INTIMÉS : Madame
9e Chambre A
616258eda2370d151415abb7
6 février 2014
Rôle N° 12/03826 [H] [V] C/ Association FESTIVAL DE [Localité 2] Grosse délivrée le : à : Me Vincent SCHNEEGANS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Olivier
1ère ch. civile
67ecc5d3955548e0aba48fbe
1 avril 2025
DEFENDEURS A L'INCIDENT : SA GRAND CASINO DU [Localité 11] RCS du Havre 443 023 916 [Adresse 12] [Localité 11] représentée et assistée par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU
Page 5 sur 7