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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6710aa6cbe64d7e510245158
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d237
31 mars 2009
31 mars 2009
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Isabelle THERY, Conseiller, Mme Nicole BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b979
10 décembre 2007
10 décembre 2007
le conseil de prud'hommes de BRIVE-LA-GAILLARDE Représentée par Maître Me Pierre CHEVALIER, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE ET : SELARL BIOREZE, dont le siège social est 12 Rue Marcellin Berthelot
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8973d
21 septembre 2007
21 septembre 2007
Berthelot Z.I. de Kérivin 29600 SAINT MARTIN DES CHAMPS représentée par la SCP BAZILLE J.J. & GENICON S., avoués assistée de Me CUIEC, avocat Par jugement du juin 2006 le tribunal d'instance
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67908b264143037ceabfbf23
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La société Areia et les organes de la procédure collective répliquent que M.
Source officielleChambre sociale
6791dcd2de5aa0323224dac0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
subis du fait de la violation par la société Orange Store de son obligation de loyauté.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf9
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre sociale
6719e5145857dd64cbdaa6b8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Par des conclusions remises au greffe le 9 août 2024 et soutenues oralement, M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00049_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Berthet-Le Floch, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bb4
28 octobre 2014
28 octobre 2014
APPELANTE : Madame Danielle X... ... 35610 ROZ SUR COUESNON non comparante ET : APASE D'ILLE ET VILAINE 69 avenue de Rochester CS 90609 35706 RENNES CEDEX comparante représentée par Mme BERTHELOT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979bbbdcdc6046d47f319db
27 janvier 2026
27 janvier 2026
sociétés de [Localité 6] sous le numéro 856 802 145, prise en la personne de son représentant légal, domiciliés au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me François RANCHERE de la SARL BERTHELOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
644cb54756c9f0d0f8b6f223
28 avril 2023
28 avril 2023
° Portalis 35L7-V-B7H-CHPRU Décision déférée : ordonnance rendue le 26 avril 2023, à 14h14, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elisabeth Ienne-Berthelot
Source officielleChambre sociale
63bfb38c5e2fbe7c90043a27
11 janvier 2023
11 janvier 2023
En effet, la mise en place du suivi déclaratif est ici sans incidence sur la révélation de la modification de l'organisation du temps de travail du salarié.
Source officielle9e Chambre A
615e0e46c25a97f0381f5447
23 mai 2014
23 mai 2014
23 MAI 2014 N°2014/396 Rôle N° 13/23671 [R] [H] C/ SAS SADISPIN INTERMARCHE Grosse délivrée le : à : Monsieur [R] [H] Me Catherine BERTHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b877
29 avril 2008
29 avril 2008
Jean- Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Isabelle THERY, Conseillère, Mme Nicole BERTHET, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
à la séparation du couple en 1999 , madame Z... a formaliséc/Jean Paul X
6253c8ccbd3db21cbdd864de
29 octobre 2002
29 octobre 2002
BERTHELOT-PARRAD. LE FLOCH, avocats au barreau de RENNES.
Source officielleChambre sociale
62736ae5a58162057dac6877
4 mai 2022
4 mai 2022
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 mars 2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
6707703a81e733ee26983039
9 octobre 2024
9 octobre 2024
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er juillet 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MÉLIN, président de chambre, et Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
659f9b473328fa00087a27b2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[F] [S] [K] né le 23 Avril 1990 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Janvier 2024
Source officielleChambre Etrangers/HSC
659f9b4b3328fa00087a27b4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[N] [D] né le 01 Août 2004 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Janvier 2024 à 19h11
Source officiellePage 5 sur 33