Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f91
4 décembre 2003
4 décembre 2003
, dont l'objet était de partager avec eux les bénéfices et les pertes des parts sociales de la société TI DMP nouvellement constituée le 1er juillet 1998 entre Monsieur Thierry A... et la société TI DÉCOR
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE01759_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Le 9 décembre 2022, la SAS Isolation Décoration Sécurité a transmis son projet de décompte final sur la plateforme Chorus Pro.
Source officielle18e Chambre
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9 juin 2015
9 juin 2015
Elle est membre d'une section syndicale et participe à un certain nombre de réunions en cette qualité.
Source officielle3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93a1
3 avril 2024
3 avril 2024
Si le client veut participer au voyage il envoie le règlement à l'agence de voyage directement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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14 juin 2013
14 juin 2013
La société Les Produits de Santé Sélectionnés (ci-après : SPSS), créée en 1955 et qui a pour objet la conception, la fabrication, la vente en gros et au détail d'éléments de décoration et d'accessoires
Source officielleCour d'Appel
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14 mai 2002
14 mai 2002
MOTIVATION La société MJM a pour objet l'enseignement des matières suivantes : décoration d'intérieur, art graphique, photographie, architecture d'intérieur, décoration étalagiste, infographie, stylisme
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
625bae7144cde4277d1bd5d0
15 avril 2022
15 avril 2022
NEXITY prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 5] [Localité 19] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00629_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Bourrachot, président de chambre, Mme Dèche, présidente assesseure, Mme Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juin 2023.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00901_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile de participation (SCP) « Manuia II » a demandé au tribunal administratif de la Polynésie française de prononcer la
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03814_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ces pièces révèlent également que la commune de Saint-Jean-en-Royans participe au programme " Petites villes de demain ".
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00633_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Bourrachot, président de chambre, Mme Dèche, présidente assesseure, Mme Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juin 2023.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01942_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
à la DECI.
Source officielleTARIFICATION
68d22c2eefff1a35949a09a2
4 avril 2025
4 avril 2025
Pour l'établissement NIC 00072 situé [Adresse 19], elle modifiait le classement de la section d'établissement : 01, sous le risque n° 742CE -" Conception de projets architecturaux y compris décoration
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c50d
24 janvier 2008
24 janvier 2008
CLOZEL-TRUCHE, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 07 Décembre 2007 sur le rapport de Monsieur Bernard SANTELLI, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Mademoiselle Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a09f
24 janvier 2008
24 janvier 2008
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Monsieur Bernard CHAUVET, Président, et par Mademoiselle Patricia
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01865_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Bourrachot, président de chambre, Mme Dèche, présidente assesseure, Mme Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a210aedcdc6046d47092dce
3 juin 2026
3 juin 2026
Enfin, elle a une activité de conseil aux entreprises dans le domaine de la mode, la décoration, le design, l'art ou tout autre domaine.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6878871ae2f36c9774d808a2
16 juillet 2025
16 juillet 2025
le grand Sud-Ouest, ont pour activité ' le négoce de papiers peints revêtements murs et sols, meubles et articles de décorations tous produits liés à l'aménagement et décoration de l'habitat, arts de
Source officielle9e Chambre C
60362464d016cd87bc526eb3
11 décembre 2015
11 décembre 2015
à la création du site internet de l'hôtel, a préparé le budget prévisionnel, à gérer l'adresse mail de l'établissement, à prévu et choisi les éléments de décoration, a suivi le chantier de l'hôtel, a
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61629880201c88caf8c4e2b1
27 juin 2013
27 juin 2013
Le contrat de travail de Monsieur [U] a fait l'objet de nombreux avenants avant que ce dernier ne soit nommé le 1er janvier 2003 aux fonctions de Responsable du desk "Devises".
Source officiellePage 5 sur 46
Sur la Place, DECKERS, Patricia, Isabelle
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
13/06/2013
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Sur la Place, DECKERS, Patricia, Isabelle
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 14 mai 2012 désignant liquidateur Me Clement Pierre Jean résidence Saint Amand 7 Rue Léon Dieudé 66000 Perpignan. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
06/07/2012
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CANO SIMON, SUR LA PLACE, DECKERS, Patricia, Isabelle, DABREMONT
Mise en activité suite à achat
15/10/2009
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DECKERS, Patricia, Isabelle, DABREMEONT
11/10/2009
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