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2 956 résultats pour « Pentz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

67ee19516cff766e94e388e8

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

L'hypothèse d'une suppression des pentes par l'entreprise principale est envisagée par l'expert sans pour autant être acquise.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd8639e

Appel

18 septembre 2002

18 septembre 2002

(n° 19) est occupé par les époux X... qui, après avoir construit leur habitation, ont entrepris en 1997 de procéder à l'implantation d'une piscine ce qui a nécessité le comblement d'une partie de la pente

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01545_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Au droit de la parcelle cadastrée AN 476 de M. et Mme B, la voie et l'accotement de cette rue s'étendent jusqu'au bas de cette pente.

Source officielle
CA

Cabinet B

680b272d52e1c4f57706f1b9

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Sur le postulat erroné relatif aux pentes fluviales M.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65449d4ac71a6a83181c8dde

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[H] [U] la conduite de tracteur de pente de type reform H6S.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

627b55b076c5d9057df800b7

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[O] a réalisé un passage plus que pentu pour accéder à la parcelle des époux [P]'.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01717_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

pentes des toitures environnantes. / () ". 9.

Source officielle
CA

Première Présidence

634a4f3eacdcd6adff75a97a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

comme le démontre le plan de 1933 ; - les parcelles des appelants sont enclavées, la ferme édifiée sur la parcelle [Cadastre 7] et le mazot édifié sur la parcelle [Cadastre 4] se situent au bas d'une pente

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a1a7111cdc6046d477426e2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Les mesures prises confirment qu'une pente quasi nulle voir une contre-pente existe. L'enduit de lissage se craquelle le long des solins.

Source officielle
CA

4e Chambre A

61629f6835a5d4e0c2ddc94e

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Attendu que Monsieur et Madame [G] subissent, du fait de l' accroissement de la pente du talus vers leur propriété, un trouble causé par l'ouvrage en cause.

Source officielle
CA

4ème Chambre

67f8a5c0ec820a3a2a05e7c0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Sur la non-conformité des pentes aux plans La société SIP soutient qu'il est démontré une pente moyenne de 3cms sur un mètre sur les sols en périphérie extérieure, ce qui démontre l'absence de désordre

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca6076c7633dcd15b3a07

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

pente à 50% alors que la pente de « croupe » Est était de 57%.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6688de36676b73dd81b96ebc

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il ajoute que l'accès à la sous-pente par le lot de Mme [J] n'a été rendu possible que par le retrait du fond du placard qui séparait le lot n° 3 du bâtiment B et qu'en réalisant les travaux litigieux,

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03085_20230802

Admin. Appel

2 août 2023

2 août 2023

Il en ressort que le site étudié est en aval d'une maison existante dans un versant en pente et qu'à l'aval du site, il est observé une pente rectiligne d'environ 10 degrés sur 50 mètres suivie d'une pente

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00287_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

pas été en mesure d'apprécier la conformité du projet aux dispositions de l'article UZ 11 du PLU en raison de l'insuffisance du dossier de permis de construire ; en l'espèce aucun plan ne précise la pente

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a0990c2be3e083f4fad516

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Il relève que cette pente naturelle du terrain se trouve interrompue au niveau de la parcelle [N].

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02182_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Sa maison, achevée en juillet 2008, y est installée, en contrebas d'une pente sur laquelle passe une voie communale, le chemin de la Duisse, goudronné et affecté à la circulation générale.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT02895_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Par ailleurs, il est soutenu que le projet, qui n'est pas desservi par le réseau public d'assainissement et qui est implanté sur un terrain pentu, est de nature à favoriser les ruissellements en direction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f10

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

des constatations de l'expert, le chemin de terre rural pour sa partie délimitée par les points BCD, plus ou moins empierré, est à « angle très aigu et présente une rampe terminale descendante très pentue

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6622096e9ce1420008389841

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

la pente de la toiture nouvelle.

Source officielle