Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
64a50c53b8594705dbfcc965
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ALLIANZ IARD Représentée et assistée par Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de
Source officielle4e chambre civile
644229b3d2fa6fd0f804035d
20 avril 2023
20 avril 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Charlotte MONMOUSSEAU, Greffière.
Source officielle3e Chambre A
61625c8ad64a6b1f5148765e
4 juillet 2013
4 juillet 2013
Rôle N° 12/12860 [D] [G] [A] [R] Syndicat des copropriétaires L'ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME [Adresse 7] [U] [L] épouse [R] C/ S.C.I [Adresse 7] Compagnie d'assurances ALLIANZ
Source officielleChambre civile TGI
6868b6c32f06adf21413c42b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 21] Représentant : Me Sanaze MOUSSA-CARPENTIER de la SELAS MOUSSA AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [F] [T] [E] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d767
16 février 2011
16 février 2011
Cie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Cie d'assurances ALLIANZ Z... S. C. I LES PINS A... S. N. C GI. BE. CHI DI CHIELLO PIETRO CONSORTS G...
Source officielleChambre commerciale
650d312871dfcd8318201330
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Philippe ALLARD, président, et par M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6791e1fd295447524731ad62
22 janvier 2025
22 janvier 2025
, - condamné la SA ALLIANZ IARD à verser à la SCI [Adresse 5] la somme de 2.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SA ALLIANZ IARD au paiement des entiers dépens
Source officielleChambre 4-3
5fda79a6693dea04bbc02eeb
28 juin 2019
28 juin 2019
ALLIANZ VIE C/ [H] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau
Source officielleChambre commerciale
6901af3f748a422ad953c9d3
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Sur la demande de la SARL Philippe JARCET La SARL Philippe JARCET Architecte demande à la cour de considérer que le tribunal mixte de commerce de Nouméa est incompétent pour connaître du litige qui
Source officielle1ère chambre
686766ff7c03803a32c271f9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[R] demande : - de débouter la société Allianz de sa demande de caducité de sa déclaration d'appel et de ses conclusions d'appel - de condamner la société Allianz à lui payer la somme de 1000 euros au
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef2dc5b777c90992f8b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
- N° Portalis DBVK-V-B7C-N6JB Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 NOVEMBRE 2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 18/00024 APPELANTE : SELARL ALLIANCE
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef2dc5b777c90992f8d
18 janvier 2023
18 janvier 2023
01310 - N° Portalis DBVK-V-B7C-N6JD Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 NOVEMBRE 2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 18/00028 APPELANTE : SELARL ALLIANCE
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef2dc5b777c90992f8f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
01311 - N° Portalis DBVK-V-B7C-N6JF Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 NOVEMBRE 2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F18/00027 APPELANTE : SELARL ALLIANCE
Source officielle1ère Chambre
6707700b81e733ee26982d81
9 octobre 2024
9 octobre 2024
ALLIANZ IARD Société anonyme, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 542 110 291 dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit
Source officielle3e Chambre A
6034aaac97e34b96a4a2bd64
21 octobre 2016
21 octobre 2016
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 OCTOBRE 2016 N° 2016/382 Rôle N° 14/13497 [O] [E] SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] Compagnie d'assurances MAIF C/ [J] [H] SA ALLIANZ
Source officielle3e chambre
60336699ae4db218ef60bf6c
22 juin 2017
22 juin 2017
provisoire, condamné la société Allianz Vie aux dépens, condamné la société Allianz Vie à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb9
20 novembre 2013
20 novembre 2013
SA ALLIANZ IARD SA BABCOCK WANSON SARL LIMOUSIN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE " LCI " SAS SOMMIER COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 20 novembre 2013 (radiation
Source officielleChambre 1-3
642fb543cece1704f57472f2
6 avril 2023
6 avril 2023
ALLIANZ VIE C/ [H] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Emery CROISE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre A - Civile
653a0662d0451e8318d0e981
25 octobre 2023
25 octobre 2023
ALLIANCE NEGOCE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdca4570795a008872d432b
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Philippe DAVID, Président et par Mme Camille LEPAGE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 5 sur 47