CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

445 résultats pour « Phour »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

5fd9b6edce6191ac997fedf9

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 22 NOVEMBRE 2019 N° 2019/475 Rôle N° RG 17/10557 N° Portalis DBVB-V-B7B-BAUPC [G] [X] C/ SAS THE MARKETINGROUP (TMG) venant aux droits de la société PHONE

Source officielle

Page 5 sur 23

← PrécédentSuivant →
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03187_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

A a fait l'objet d'une vérification de comptabilité de l'activité de vente de pizzas qu'il exerce sous l'enseigne " Pizza Phone " à Bouc-Bel-Air, portant sur la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68f1d7517ffb526292dd6f06

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

La société est devenue société Oxygen Phone depuis le 6 avril 2022.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162678b12fe6a3e85a6c87c

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

société de téléphonie Mobile Nokia France a vendu à la société SFR 10 000 téléphones portables d'une valeur de 17 856 000 FF en provenance de leur fabricant, la société Nokia Finlande (Nokia Mobile Phone

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

616337df06e11dac7d76d027

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

SCAMPS) SOCIÉTÉ START PHONE DIFFUSION ayant son siège ACTIPARC [Adresse 3] [Adresse 3] prise en la personne de son liquidateur amiable Madame [R] [D] domiciliée [Adresse 4] représentée par

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69fd7d7dcdc6046d47043974

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Mme [B] produit aux débats deux attestations de psychologues (pièces 2 et 3) indiquant qu'elle a été suivie en 2017, 2018 puis en 2021 pour une phobie des rongeurs.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

642e75828b510604f5bc1cf1

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[B] deux postes de reclassement impliquant une diminution de son salaire par trois : - un poste d'assistant commercial à durée indéterminée dans la société LPE Phone Center, statut non cadre, salaire

Source officielle
CA

5ème Chambre

65321b689e4ea48318f5b076

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

À compter de la pose du bridge provisoire, soit en janvier 1996, Mme [F] déclaré subir non seulement des douleurs, mais de surcroît et surtout, des troubles de la phonation.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

62c67bedca9bf2637903070e

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Vous avez ainsi obtenu un I Phone en 2012 et en 2013.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f0ba61ea6533065f551ec0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MC PHOS CONSEILS 'ANDOPACK', prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de Auxerre sous le numéro 411 271 083 [Adresse 3] [Localité

Source officielle
CA

9e Chambre C

6033bda7892e8a70b47d3291

Appel

7 avril 2017

7 avril 2017

FAITS ET PROCÉDURE [R] [M] a été engagé par la société PHONE HOUSE en qualité de conseiller commercial suivant contrat à durée indéterminée en date du 24 juin 2008 ; il a été promu régulièrement et

Source officielle
CA

Chambre civile

68008ea77389f87eaf12839b

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Le tribunal judiciaire a retenu que la Caisse ne démontrait pas que la fraude avait été opérée à partir du smart phone des époux [I], le fraudeur ayant très bien pu, au moyen d'un logiciel malveillant,

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f1d5c10b565ec7590f7c67

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre sociale ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 21/06975 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PHJU ORDONNANCE N° APPELANTE : [4] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité

Source officielle
CA

3e Chambre B

5fdd8ae369680f353fe0b79f

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

PHOCEE - F... X... ET FINSTERLIN C/ SARL PESCARZOLI Copie exécutoire délivrée le : à : Me L. Y... Me G. Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60335a7aa81ee80b8f188f31

Appel

3 juillet 2017

3 juillet 2017

La cour a statué comme suit : Attendu qu'en statuant ainsi tout en relevant que la société Nokia Mobile Phone avait mis en place une logistique pour le transport de bout en bout des téléphones qu'elle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6163bf163aeb4b683cf412be

Appel

9 juin 2009

9 juin 2009

En effet, originellement, vous étiez associé et président du conseil d'administration de la société VISUEL PHOT qui avait une activité concurrente de la nôtre et qui était, par ailleurs, notre cliente

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6719e4da5857dd64cbdaa38a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[O] [S] présente une anxiété généralisée, une inhibition psychomotrice, une anhédonie, une aboulie, des phobies sociales et des idées de lyse. Le docteur [G] précise que M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62833c205a52a8057d991809

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

de claustrophobie et qu'elle n'est donc pas en mesure de supporter la réalisation d'une IRM, et qu'elle ne peut davantage supporter la réalisation d'un arthroscanner, au motif qu'elle souffre d'une phobie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c0e

Appel

14 octobre 2005

14 octobre 2005

Elle a manifestement présenté des signes de névrose traumatique dans les suites immédiates de son accident (phonie de la voiture, cauchemars répétitifs, peur du bruit, crises d'angoisse, vertiges, algies

Source officielle
CA

Chbre de l'expropriation

625bae5a44cde4277d1bd564

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

N° RG 21/00019 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PHEU Minute N° : COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre de l'expropriation ARRET DU 15 AVRIL 2022 Débats du 18 Mars 2022 APPELANTE : d'un jugement du

Source officielle