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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e1
20 septembre 2005
20 septembre 2005
SUR SEINE représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - N° du dossier 240452, avoués assisté de Me F..., avocat au barreau de PARIS Monsieur Renaud D... ...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00055_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8970f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
-Reynald B...: l'a condamné à la peine d'amende de 200 €.
Source officielleRETENTIONS
65b0bb9e8d0ccf000877e551
23 janvier 2024
23 janvier 2024
] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 23 JANVIER 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Pierre
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02895_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le règlement (UE) n° 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 ; - le règlement d'exécution (UE) n° 180/2014 de la commission
Source officielle9e Chambre B
60348240a2d07a6fe6090e81
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Statuant à nouveau, Condamne la SNC REYNAUD à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85af8
9 novembre 2001
9 novembre 2001
Par déclaration en date du 17 juin 2000, Madame Reynalde Y... a relevé appel de cette décision.
Source officielleChambre 2-4
67b6c87edef6bf6eb41d71a0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Madame [W] [T] représentée par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante défenderesse à l'incident Madame [Y] [V] épouse [I] représentée par Me Isabelle REYNAUD-DAUTUN
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03422_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 février 2023, et des pièces enregistrées le 30 mai 2023, M. et Mme B, représentés par Me Ferrer, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01150_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00535_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02264_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier Vu : - le code général des impôts et livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d81f
28 février 2011
28 février 2011
Renaud X...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02747_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02839_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
B A, représentée par Me Renaud, puis par Me Prelaud. Vu - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02840_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02923_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02937_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d2
25 avril 2016
25 avril 2016
P. 486 97159 POINTE A PITRE CEDEX Représentée par M. Lucien X...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02936_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 5 sur 251
Reynaud, Pierre, Reynaud (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
21/07/2026
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REYNAUD, David, Pierre, Nicolas
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne .
14/04/2026
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REYNAUD, David, Pierre, Nicolas
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, , désignant mandataire judiciaire Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu pa
22/02/2026
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REYNAUD, David, Pierre, Nicolas
11/12/2025
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REYNAUD, Wilfried, Pierre, Christian
04/07/2025
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