Le liner s'est soulevé du fond de la piscine et des parois. Il était déjà décollé à certains endroits des parois.

en supprimant toute construction en surélévation du mur pignon et en restaurant la charpente et les tuiles.

puis liquidateur de la société PICON, a déclaré hors délai une créance à la procédure de M.

créanciers puis liquidateur de la société PICON, a déclaré hors délai une créance à la procédure de M.

d'appel Les dépens de l'instance seront mis à la charge de la société LES TRANSPORTS PINCHON.

désordres constatés sur la piscine.

des créanciers puis liquidateur de la société PICON, a déclaré hors délai une créance à la procédure de M.

documents suivants : 1) la liste des agents ayant demandé une reconstitution de leur carrière depuis 2010 et dont les dossiers ne sont pas régularisés ; 2) la fiche de poste du responsable de la piscine

un permis de construire deux résidences destinées à la location sur un terrain situé lieudit « Pinco ».

Déboute les sociétés PICON et NEW LIGHT de leurs demandes de dommages-intérêts.

JANDO [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Delphine HUAN-PINCON, avocat au barreau de l'EURE NOUS, Martine LEBAS-LIABEUF, Présidente de la chambre sociale et des affaires de sécurité

de l'AARPI PICHON-GIREL, avocat au barreau de POITIERS S.A.R.L.

Au printemps 2019, les acheteurs auraient constaté un affaissement des 3 et 4èmes marches de la piscine, ainsi que la fissuration consécutive de la coque, laissant l'eau de la piscine se vider. 2.

HOTEL LE CRYSTAL Représentant : Me Franck MICHELET de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS INTIMES Maître [K] [B] Représentant : Me Olivier PINCON, avocat au barreau de REIMS S.A.R.L

Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 14 Novembre 2023 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 7] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Delphine HUAN-PINCON

LOLA COIFFURE [Adresse 11] [Localité 5] représentée par Me Delphine HUAN-PINCON, avocat au barreau d'EURE NOUS, Martine LEBAS-LIABEUF, Présidente de la chambre sociale et des affaires

Ces éléments ne constituent ni des lucarnes ni des éléments architecturaux mais, contrairement à ce qu'ont estimé les premiers juges, des murs pignons sur façades quand bien même ces murs pignons comportent

maire de Firminy à sa demande de communication d'une copie des avis de vacances d'emploi et des arrêtés pris en lien relatifs aux postes suivants à pourvoir au sein de la commune : 1) directeur de la piscine