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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
603355d980fbb106d76c04a3
6 juillet 2017
6 juillet 2017
MANAGEMENT GROUP AG, demeurant Chez Monsieur [M] [Adresse 4] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Marylin PINELLI
Source officielle2e Chambre
6162887cdafa129e399519bd
10 octobre 2013
10 octobre 2013
MANGIUCA [C] [Y] C/ SARL DRC Grosse délivrée le : à : JOURDAN PINELLI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 21
Source officielleChambre sociale
6350e47342150aadff23da4e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX APPELANT : Monsieur [E] [J] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Céline PIANELLI-COQUE
Source officielleChambre Civile
681095daec0ed5979480650b
28 avril 2025
28 avril 2025
. *************************************** FAITS Courant 2010, Monsieur [H] [F] a acquis un terrain, auquel était attaché un permis de construire pour une maison sur pilotis de 80 m2, sur le territoire
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9318c
20 avril 2016
20 avril 2016
ORABONA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SARL LINARI prise en la personne de son représentant légal en exercice AGIS 13 Lotissement Arbucetta 20620 BIGUGLIA ayant pour avocat Me Céline PIANELLI-COQUE
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fca4a9dd8f058416ba9e8ea
24 novembre 2020
24 novembre 2020
à l'audience par Mme SCHLANGER, avocat général INTIMEE Madame [U] [P] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 7] (Inde), [Adresse 4] [Localité 7] INDE représentée par Me Roland PIROLLI
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87edd
5 avril 2006
5 avril 2006
COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Monsieur JARDEL CONSEILLERS : Monsieur LACAN Madame SALVAN MINISTERE PUBLIC : Monsieur PINELLI, Substitut Général GREFFIER : Madame FIALAIX, lors des débats et du
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87eeb
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, en remplacement du président titulaire empêché CONSEILLERS : Madame SALVAN Madame MICHEL MINISTERE PUBLIC : Monsieur PINELLI
Source officielle11e Chambre A
6160920edb7ff645d85664ae
23 septembre 2014
23 septembre 2014
naissance 2] 1952 à [Localité 2], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Catherine PINNELLI-CHARRIER
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02367_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Daumas, pour la société Masca, et de Me Pinelli, pour la communauté d'agglomération de Bastia.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de83676b73dd81b973e8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Au plus, nous avons reçu des plaintes, nous précisant que vous avez modifié le pilulier du fragile et dépendant bénéficiaire chez qui vous intervenez dans le but de nuire à votre collègue, ce qui peut
Source officielleChambre 4 SB
68fb978411af6ba0065f40de
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La nomenclature ne prévoit pas la prise en charge par l'assurance maladie d'actes tels que la préparation du pilulier, ce qui n'est pas contesté par l'intimé. Si M.
Source officielleChambre 4 SB
68fb978411af6ba0065f40e1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La nomenclature ne prévoit pas la prise en charge par l'assurance maladie d'actes tels que la préparation du pilulier, ce qui n'est pas contesté par l'intimée.
Source officielleChambre 4 SB
68fb978411af6ba0065f40e4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La nomenclature ne prévoit pas la prise en charge par l'assurance maladie d'actes tels que la préparation du pilulier, ce qui n'est pas contesté par l'intimée.
Source officielleChambre 4 SB
68fb978411af6ba0065f40e7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La nomenclature ne prévoit pas la prise en charge par l'assurance maladie d'actes tels que la préparation du pilulier, ce qui n'est pas contesté par l'intimée.
Source officielleChambre 4 SB
68fb978411af6ba0065f40ea
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La nomenclature ne prévoit pas la prise en charge par l'assurance maladie d'actes tels que la préparation du pilulier, ce qui n'est pas contesté par l'intimée.
Source officielleChambre Sociale
63cb92b99c02507c9078dcc6
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[O] [G] Représenté par Me Pierre PIGNOL de la SELARL ALCIAT-JURIS, avocat au barreau de BOURGES INTIMÉ Décision déférée à la cour : jugement du conseil de prud'hommes de BOURGES, formation paritaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ee6
17 février 2016
17 février 2016
né le 07 Octobre 1945 à ALGER (ALGERIE) ... 20290 BORGO comparant en personne assisté de Me Céline PIANELLI-COQUE, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fda92165e8095222bc72b24
19 juin 2019
19 juin 2019
décrit la fonction d'assistante de coordination ainsi qu'il suit, notamment : assister les responsables de secteurs, d'agence ou de coordination à planifier les interventions des domiciliennes sur pilogis
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd9220f
31 mars 2015
31 mars 2015
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 19 Juin 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01057 ARRÊT DU 31 Mars 2015 APPELANTS : L'ASSOCIATION SYNERGIES 31 rue du Pinelier
Source officiellePage 5 sur 21