Elles se décomptent par semaine civile.

Les soins sont facturés à l'assurance maladie et encaissés par la SELAS Kiné Saint Sernin. M.

ce certificat d'urbanisme, notamment les correspondances échangées avec les services concernés ; 3) toutes décisions et documents nouveaux qui viendront s'inscrire à ce dossier dans les prochaines semaines

SUD PRESSING, par contrat à durée indéterminée à compter du 2 janvier 2003 avec reprise d'ancienneté à temps partiel (32 heures/semaine) au coefficient 155 de la convention collective nationale de la blanchisserie

Le 6 février 2009, une mise à pied disciplinaire d'une semaine lui a été notifiée au motif énoncé qu'il n'avait pas communiqué à l'organisme de formation les documents qui lui avaient été demandés, bloquant

par an sans fractionnement et que la société Sofrabrick soit condamnée à lui payer la somme de 10 000 euros à titre de dommages-intérêts pour privation de congés payés (5 semaines), outre intérêts au

De plus ce transfert a été fait en fin de semaine, or les équipes de police sont réduites lors des fins de semaines. Ces elements pratiques doivent etre pris en compte.

Elles se décomptent par semaine civile.

Selon l'avenant du 1er septembre 2020, la durée de travail a été portée à 39 heures par semaine.

Le contrat de travail prévoyait : - une rémunération fixe de 2 020 euros brut, incluant le paiement des heures supplémentaires comprises dans la durée du travail fixée à 39 heures par semaine ; - une

Elle soutient que si le contrat dont la durée de travail dépasse 8 heures par semaine, ou ne dépasse pas 8 heures par semaine, mais excède 4 semaines, un écrit est nécessaire ; qu'en l'espèce la relation

Mme [G] font valoir que : * la responsabilité du notaire est engagée dès lors qu'il a commis une faute de négligence ou d'imprudence à l'origine de leurs préjudices : le notaire a attendu 19 semaines

permettant à la SARL ICM, sous l'enseigne [Localité 3] leur reprise, Condamné la SARL ICM (Sinetyc) à venir récupérer les équipements et matériel qui auront été déposés, et ce dans le délai de deux semaines

avril 1984, a été engagée par Mme [A] [M] suivant contrat à durée indéterminée en date du 7 août 2023, en qualité d'assistante maternelle, pour assurer l'accueil de son fils [K] à hauteur de 28h30 par semaine

La durée du travail a été modifiée à de nombreuses reprises, variant de 22 heures à 35 heures par semaine.

tenue que d'une obligation de moyens à l'égard des autorités consulaires, il reste que le délai écoulé entre la consultation positive d'EURODAC et l'envoi de la demande de reprise en charge de quatre semaines

santé publique, de l'intégralité du dossier médical de Monsieur X, époux de sa cliente, décédé le X en soins palliatifs à l’hôpital Jean-Jaurès, après une prise en charge, à l’Hôpital Paul-Brousse les semaines

les devis concernant le projet d'assainissement ; 2) les pièces relatives au coût annuel du service de la secrétaire de mairie pour le budget de la commune (20 heures + 7 heures complémentaires par semaine

[J] par contrat de travail à durée déterminée à temps partiel pour la période du 10 mars 2006 au 9 juillet 2006 ; la durée du travail a été fixée à 22 heures par semaine ; à l'échéance, les parties ont

Le contrat de travail prévoyait un horaire défini de 5 jours par semaine, du mardi au samedi, de 12h à 14h et de 18h à 20h, soit 20 h par semaine. M.