CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

199 résultats pour « Seschi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

5fda412fb585d188072e5ee9

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

La société STRADER est une entreprise spécialisée dans le domaine végétal, propose notamment des chambres de culture, séchoirs à semences ou chambres de stockage.

Source officielle

Page 5 sur 10

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Commerciale

69fc1f0ecdc6046d47e0b1b0

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Il a posé au sol son perforateur qui s'est enflammé, entraînant rapidement un incendie attisé par les herbes sèches et un vent puissant.

Source officielle
CA

4ème Chambre

66ac76aca9cfa399a90d1fc3

Appel

1 août 2024

1 août 2024

[O] par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 18 octobre 2012 qu'elle avait mandaté la société Sescra afin de coordonner sous sa responsabilité les travaux nécessaires à l'achèvement de

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02132_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

. / Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87954

Appel

27 avril 2005

27 avril 2005

FOURTET à leur payer la somme de 14.393 euros avec intérêts au taux légal à compter du 14 mai 2004, date d'une mise en demeure, ainsi décomposée : 1o) 9.000 euros hors taxe représente le prix d'un séchoir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced6

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

recommandé en date du 25 septembre 2006 Jean-Pierre X... indiquait à la locataire que la vente concernait un terrain de 1 ha 42 a 83 ca sur lequel se trouvait la maison qu'elle occupait ainsi qu'un séchoir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Paul, le 11 Mars 2008c/S.A

6253cb2abd3db21cbdd8cfd4

Appel

11 février 2009

11 février 2009

LE BRONX Allée des Foulques - Lac de Sesquières - 31200 TOULOUSE Partie civile, non appelante, non comparante, représentée par Maître COLLOMB François, avocat au barreau de TOULOUSE RAPPEL DE

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01840_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

. / Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01551_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

. / Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151623

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Maître X X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 01 avril 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Vern-sur-Seiche à sa demande

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02527_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 26 septembre 2022 et le 26 mai 2023, M. et Mme A, représentés par Me Sechi, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du

Source officielle
CA

2 e chambre civile

679482f8c6ca88188aff69ee

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[T] [A] et au GAEC Du [Localité 10] sur les parcelles sises commune de [Localité 9] cadastrées secti on ZM [Cadastre 4] , ZL [Cadastre 1] et ZL [Cadastre 2] ; subsidiairement, si le congé n'était pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf2

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

conditions particulières de la police d'assurance que sont expressément exclues des garanties d'équipements à usage professionnel et/ ou industriel et/ ou commercial, de type notamment « chambres froides », séchoir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909d3

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

aux débats montrent que les parcelles C 374 et C 375 présentent côté " Est " une unité architecturale avec des façades et une toiture identique, alors que sur le côté Ouest la façade est en pierres sèches

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6a17d6a0cdc6046d47316de7

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

EXPOSE DU LITIGE La société [3] a pour activité la fabrication de produits pharmaceutiques de formes sèches, et emploie plus de 200 salariés.

Source officielle
CA

Ch des expropriations

69fd7dd2cdc6046d47043f97

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus à l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f4e

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

concerne un fonctionnement nocturne continu en saison, lequel correspond à un fait constant de la cause; que la comparaison des valeurs mesurées fait ressortir que, sauf le mode de fonctionnement séchoir

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01859_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En se bornant à soutenir qu'elle était en poste depuis plusieurs années dans quartier de la Vache (Sesquière) à Toulouse à cinq minutes de chez elle en voiture, elle n'établit pas davantage la dégradation

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02465_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

nationale autonome représentative des internes de médecine générale (ISNAR-IMG) et la fédération nationale des syndicats d'internes en pharmacie et biologie médicale (FNSIP-BM), représentées par Me Sechi

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT03088_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

nationale autonome représentative des internes de médecine générale (ISNAR-IMG) et la fédération nationale des syndicats d'internes en pharmacie et biologie médicale (FNSIP-BM), représentées par Me Sechi

Source officielle