Française ... 11240 CAMBIEURE représenté par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assisté de la SELARL FERES et associés (Me LECLERC), avocats au barreau de CARCASSONNE INTIMEE : Madame Solange

LORENTE, avocat au barreau de LAON APPELANTE ASSOCIATION API CHANTIER (établissment de [Localité 3]) Représentée par Me Marie josèphe DECAIX, avocat au barreau D'AMIENS Représentée par Me Julie SOLAND

° 160 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du treize mai deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Solange

Solange épouse D...

ARRET DU 25 MAI 2004 NR/SB ----------------------- 02/01606 ----------------------- Solange D. Chantal F. Claudine GA. Suzette GE. Denise M. Sylvette S. Martine V.

À la fin de l'année 2013, la société Luxottica France soutient avoir proposé à Mme [I] une promotion au poste de directeur marketing de la distribution des lunettes solaires, accepté par elle qui a commencé

DES PARTIES Le 17 juillet 1997, dans l'Impasse du 60 rue Antonin PERRIN, à VILLEURBANNE, Madame Agnès Y... a fait une chute, dont elle impute la responsabilité à Monsieur Hervé Z... et à Madame Solange

APPELANT d'une décision rendue le 03 DECEMBRE 2024 par le JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE GUERET ET : Monsieur [J] [W] demeurant [Adresse 13] non comparant, représenté par Me Solange

ARRÊT no 243 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt trois mai deux mille six par Nicole ROGER, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Solange

COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du dix-sept juin deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Solange

de ses représentants légauxayant son siège social 116 Rue Célestin Dubois 59119 WAZIERS Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la CourAssistée de Me FONTAINE CHABBERT substituant Me SOLAND

: Jugement rendu(e) le 22 Juillet 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 10/00636 Copies exécutoires délivrées à : Me Solange

NG Support et NG Développement ont constitué la SCCV NGP 46- Soluna (devenue Attitude) dont le capital social était réparti comme suit : 90 parts détenues par la société NG Support ; 10 parts détenues

Solange MOREAU-CHARRETON est décédée le 27 janvier 1992, à Paris, en laissant pour lui succéder sa fille, Mademoiselle Y... X.... La déclaration de succession a été enregistrée le 3 juillet 1992.

ARRÊT N RG N : 07 / 01528 AFFAIRE : CENTRE HOSPITALIER RÉGIONAL ET UNIVERSITAIRE " CHRU " C / Mme Marie Thérèse Jeanne Y... épouse Z..., Mme Solange Y... épouse A..., en qualité d'héritière de

Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 17215 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 08 Juillet 2015- Cour de Cassation de PARIS-RG no Q 14-12. 99 Arrêt Jugement APPELANTE Madame Solange

[L] [I] a commandé auprès de la société France Solaire Énergies la fourniture et l'installation de panneaux photovoltaïques d'une puissance globale de 2 590 Wc, composée de 14 panneaux, pour un prix total

et Solange H...- D... ainsi que les déclarations de Mme NNNN... et M. TTTT..., nés en 1934 et de M.