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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
67f8a24c40b8f5486fedd9a6
10 avril 2025
10 avril 2025
TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE Monsieur [L] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Steven
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93926
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Représenté par Me Steven CARNEL de la SELARL Société d'exercice libéral RAISON-CARNEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2444 Assisté de Me Laurene SCEMAMA avocat au barreau de PARIS COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ca
26 mars 2015
26 mars 2015
faire le nécessaire, le père a préféré faire appel de la décision et que c'est ulcérés par tant de désinvolture que les cinq oncles utérins de l'enfant (Jacques, Stéphane, Jonathan et Yves Y...et Steevens
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00116_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
souffre d'une leucémie lymphoïde chronique et qu'elle est régulièrement suivie au sein du service d'hématologie du centre hospitalier privé Médipôle Lyon-Villeurbanne compliquée par un syndrome de Steven
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01253_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Article 6 : Le présent arrêt sera notifié à Mme B, à Me Steven Airiau et au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Copie en sera adressée à la préfète du Bas-Rhin.
Source officielle19e chambre
62c67cb6ca9bf26379030a71
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE, EXPOSE DU LITIGE [E] [G] a été engagée par la société Laboratoires Stiefel
Source officielleChambre Commerciale
671b356d2edfb0b58c05ec19
24 octobre 2024
24 octobre 2024
N° RG 23/01146 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LX7S C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Steven ROCHE la SELARL
Source officielleCour d'Appel
L'EURL Compex Consulting Francec/La SCI Nevets
6253cc12bd3db21cbdd8f093
27 juin 2011
27 juin 2011
Steven B..., lequel ne détient qu'une seule part sur mille, en sorte que M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01398_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Olivier Guillaumont, rapporteur public ; - et les observations de Me Stievet, avocat de la société Distribution Casino France.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c254
23 mai 2008
23 mai 2008
BoxW281 Saint John's ANTIGUA représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me C..., avocat au barreau de PARIS, toque : P147 Monsieur Steven F... ...
Source officielleChambre 1-2
679336bacc9763289b725198
23 janvier 2025
23 janvier 2025
SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Steven
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94051
12 juin 2018
12 juin 2018
Steven B..., et la déclaration de cession établie par ce dernier au profit de Mme Olivia X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb0
18 décembre 2013
18 décembre 2013
contrôle judiciaire de ses enfants mineurs comme venant aux droits de Eric X..., héritier décédé de Max X..., REFORME le jugement déféré, Statuant à nouveau, CONDAMNE Regis X... et Christelle Z..., Steven
Source officielle5ème chambre
DCA_25NC02202_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A... et à Me Steven Airiau. Copie en sera adressée au préfet de la Moselle. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2025.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8a7ccdc6046d479cdec2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Amandine GONCALVES de l'AARPI FIDERE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Steven
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bd18067ba2782d387f4
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représentée par Me Alexandra A... de la F... , avocat au barreau de TARASCON, assistée par Me Steven G..., avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officielleChambre 1-2
5fe1c8326b03a2146ea9121b
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Patrick BERREBI, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIME Monsieur [X] [J] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 7] (TUNISIE) demeurant [Adresse 4] représenté et assisté par Me Steven
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924c1
2 juin 2015
2 juin 2015
Mais la production par elle d'extraits de main courante d'attestations de son entourage (Mr et Mme Z..., Mr et Mme A..., Mr B..., Mr C..., Mr K..., Mr Steven X..., Mlle D..., Mlle E..., Mme F..., Mr L.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03392_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
B A, à Me Steven Airiau et au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur. Copie en sera adressée au préfet du Bas-Rhin. Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : - M.
Source officielleChambre 4-5
66878c8605d6f7f678d48d76
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ils ont effectivement découvert dans la cabine de peinture les objets suivants : un objet en bois en forme de bateau (décoration Maisons du monde), 3 rouleaux de stickets emballés dans du tissu noir, 4
Source officiellePage 5 sur 7