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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Commerciale
5fd9839eeb9887730ca303a1
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Frédéric STICKER, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92184
19 mars 2015
19 mars 2015
Il conteste enfin la demande au titre du stock dans son principe et son évaluation.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8669c
6 novembre 2002
6 novembre 2002
une course de stock car à PLAINTEL.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163abe2379f4722fa1c51ca
29 septembre 2010
29 septembre 2010
de Commerce de PARIS de PARIS a : - condamné la société PHARCO à payer à la société BIOFAR la somme de 100 000 € à titre de dommages-intérêts, ' rejeté la demande de la société PHARCO de reprise du stock
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc5
28 mai 2008
28 mai 2008
Elle indique que c'est l'inventaire effectué le 30.08.2004 par CASINO qui a révélé cette anomalie, les stocks évalués à 225.000 € ne représentant que 69.600 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf6
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Elle fait figurer sur son catalogue des cartouches EPSON, que lui ont proposées notamment les sociétés TECHNI-STOCK et CLAUDIA FRANCE.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616273ff7705f25f43643fc4
14 janvier 2013
14 janvier 2013
physiques et les stocks théoriques.
Source officielle13e chambre
60362463d016cd87bc526e22
10 décembre 2015
10 décembre 2015
N° 13/04845 AFFAIRE : SA SOCIETE GENERALE C/ SARL WOOD SCIAGE TASSEAUX OSSATURES CAISSES ET KIT - WOOD STOCK prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
Source officielle13e chambre
60362463d016cd87bc526e23
10 décembre 2015
10 décembre 2015
N° 13/04846 AFFAIRE : SA SOCIETE GENERALE C/ SARL WOOD SCIAGE TASSEAUX OSSATURES CAISSES ET KIT - WOOD STOCK prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00384_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Mme et M. de B soutiennent que : - du fait des changements de mode, les vêtements que Mme B garde en stock perdent de la valeur ; la provision pour dépréciation de stock était ainsi justifiée ; elle
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f30
14 juin 2007
14 juin 2007
Ensuite Maître X... expose que la SAS FAMY ne justifie pas de sa qualité de propriétaire du stock de concassé.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
64379d6d9477fe04f5cc6303
12 avril 2023
12 avril 2023
du stock à dater du jour de livraison de cette augmentation de stock.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68f1d26ee5a8ebce71548402
16 octobre 2025
16 octobre 2025
solaire, toute information pertinente permettant d'établir les ventes réalisées par Caudalie en France et à l'étranger sur ledit stick solaire ».
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68709e417c3ffdb9560b0847
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par déclaration du 12 novembre 2024, la SAS Move'n Stock a relevé appel de cette décision.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01693_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Il résulte de l’instruction que, dans le cadre de son activité de vente de pièces détachées pour automobiles, la société requérante a constitué une provision pour dépréciation de ses stocks invendus.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86584
3 octobre 2002
3 octobre 2002
Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS représentée par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoué assistée de Maître BRASSART, avocat plaidant pour le Cabinet GOUET JENSELME, A 569, INTIME : MAITRE AYACHE POUR LA SOCIETE STOCK
Source officielle3ème chambre A
5fdc8d76874ba7b0b0ad5b0d
15 novembre 2018
15 novembre 2018
pour perte de stock à la somme de 28'120,31'€, en tout état de cause, condamner M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63c10971bf9fd47c90a13c0d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
avoir accepté les réclamations concernant les stocks.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d158
23 avril 2009
23 avril 2009
Sur les stocks, elle expose que : 1.
Source officielle1ère Chambre
64549e5aeedb07d0f8185ead
2 mai 2023
2 mai 2023
bail ne causerait pas la perte d'au moins une partie du stock ; que si l'expert judiciaire affirmait, sans en justifier, que le montant des stocks s'établissait avec une certaine constance d 'une année
Source officiellePage 5 sur 444