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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b8
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Monsieur Thierry X...était également titulaire d'un compte courant dans les livres de la BANQUE POPULAIRE DES ALPES.
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aee
17 octobre 2006
17 octobre 2006
)"; Considérant en second lieu qu'il est invraisemblable, comme le souligne à juste titre Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902b0
15 février 2013
15 février 2013
Thierry X...et des troubles du comportement qu'elle entraîne, M. Thierry X...nécessitant donc un suivi important. Les faits d'agressivité commis par M.
Source officielleChambre 2-4
67b425a3957d109ca3764384
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[D] [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Mme [X] [S] EPOUSE [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN,
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8545a
26 février 2001
26 février 2001
Dès lors que Thierry E... et la S.C.P. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e52b
21 octobre 2010
21 octobre 2010
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Thierry COURQUIN, avocat au barreau de HAZEBROUCK bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/2010/728 du 02/02
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb4
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Thierry, de Z... Patrick, de A...
Source officielleChambre Sociale
6031ed5a21690b265dce13eb
1 juin 2018
1 juin 2018
Thierry X... a interjeté appel de la décision.
Source officielleChambre Sociale
6031ed5a21690b265dce13ec
1 juin 2018
1 juin 2018
Thierry X... a interjeté appel de la décision.
Source officielleChambre Sociale
6031ed5a21690b265dce13ed
1 juin 2018
1 juin 2018
Thierry X... conteste devoir' (sic).
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de2
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Thierry X..., - débouté la SARL Ymo Développement de sa demande de garantie dirigée contre M. Thierry X..., - condamné la SARL Ymo Développement à payer la somme de 2.000 € à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdd1
15 mai 2008
15 mai 2008
Thierry X... n'a pas comparu devant le premier juge.
Source officielleChambre sociale
5fdc9dc1cfa5ad01db3f4dee
8 novembre 2018
8 novembre 2018
FORMATION DE DÉPARTAGE DE MONT DE MARSAN RG numéro : F 13/00191 FAITS ET PROCÉDURE Jusqu'en 1992, la SA EDF a exploité une centrale de production thermique
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e48
4 février 2016
4 février 2016
Le 24 mars 2010, Monsieur Thierry Y... a été licencié pour inaptitude.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce75
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Ainsi le sinistre survenu en 2004 au bateau de Thierry X... n'était pas indemnisable quel que soit le contrat applicable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fdb
6 février 2015
6 février 2015
ORDONNANCE N du : 6 février 2015 DOSSIER N 15/00009 Monsieur Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f31
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Thierry X... C/ M. David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237a
28 avril 2015
28 avril 2015
Thierry X...demande l'infirmation de l'ordonnance du 12 novembre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8817e
9 mars 2006
9 mars 2006
Par courrier du 29 septembre 2003 le conseil de Thierry X... a demandé au Juge Commissaire de prendre toute dispositions afin que Maître WALCZAK honore la demande de règlement de Thierry X... conformément
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa4d
7 novembre 2006
7 novembre 2006
No 05 / 06351 AFFAIRE : Thierry X...
Source officiellePage 5 sur 692