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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23TL00781_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00783_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61629873201c88caf8c4e1b1
2 juillet 2013
2 juillet 2013
Adresse 3] [Localité 2] Représentées par : la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN (Me Bruno REGNIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0050) assistées de : Me Maguy COLLET plaidant pour Me Jacques TORIEL
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
659f99593328fa00087a26ba
10 janvier 2024
10 janvier 2024
naissance 5] 1938 à [Localité 13] [Adresse 3] représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant Me Marie TORTEL
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL02100_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Olivier Massin, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL02101_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Olivier Massin, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL02102_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Olivier Massin, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_25TL02103_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Olivier Massin, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre civile TGI
62eb616704f9e6e2e9d8971e
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Greffier lors des débats Madame Alexandra BOCQUILLON, Adjointe administrative ff Greffier lors de la mise à disposition : Mme Nathalie TORSIELLO Greffier ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise
Source officielleChambre 1-11 HO
6312ef0c2e6a8e4f13ca61fb
25 août 2022
25 août 2022
Totale accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) née le 05 Juillet 1996 à [Localité 3] (MAROC), demeurant Chez [I] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Amandine TORELLO
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c368
3 juillet 2008
3 juillet 2008
encore CREDIT D'EQUIPEMENT DES PME-CEPME) 27-31 avenue du Général Leclerc 94710 MAISONS ALFORT CEDEX représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de l'Association d'avocats TORIEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e05
25 octobre 2006
25 octobre 2006
Abdallah KAMIL10, rue Messager30900 N MEScomparant en personne, assisté de Me Emmanuel FAVRE, avocat au barreau d'AVIGNON substitué par Me Grégory HANSON, avocat au barreau de N MESMaître Frédéric TORELLI
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60332a0c85645f9b5f0f9d33
14 septembre 2017
14 septembre 2017
, avocat au barreau de Lille INTIMÉES SA Fortis Lease ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] représentées par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai assistées de Me Jacques Toriel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603347ade75f32b7db724066
29 juin 2017
29 juin 2017
représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 6] représentée par Me Loïc Le Roy, membre de la SELARL Lexavoue Amiens Douai avocat au barreau de Douai Assistée de Me Jacques Toriel
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163abed379f4722fa1c530b
24 septembre 2010
24 septembre 2010
FRUCTICOMI prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP REGNIER-BECQUET- MOISAN, avoué à la Cour assistée de Maître Jacques TORIEL
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21501_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba2
22 mai 2008
22 mai 2008
DU REPAIRE représentée par Me Frédéric TORELLI, es qualité d'administrateur provisoire 28 Quai Morand 22500 PAIMPOL représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT02663_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
patrimoine rural, la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (SPPEF), Mmes D, Chaudet, Dardaine, David, Debu, Heymann, Lemens-Boy, Mignot, Patin, Pierron, Roussel, Roux, Torel
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62eb616304f9e6e2e9d8970a
3 août 2022
3 août 2022
cour d'appel de Paris, assisté de Léa FAUQUEMBERGUE, greffier lors des débats et du prononcé de la décision APPELANTE Madame [N] [Z] (Personne faisant l'objet des soins) née le 02/12/1988 à TORINO
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL01162_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officiellePage 5 sur 63