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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f00f
9 décembre 2011
A l'audience, Madame Marie X... et Madame Véronique X... sont présentes ; Monsieur Roger X... et Madame Nathalie X..., régulièrement convoqués, sont absents.
CHAMBRE 2 SECTION 1
61631514e03efc4516bd2d71
26 mai 2011
(date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine PARENTY, Président et Véronique DESMET, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
616337e906e11dac7d76d0e8
6163a2444e100fed5ecc2eb2
16 décembre 2010
2010 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine PARENTY, Président et Véronique DESMET, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. *** Vu l'ordonnance
6163ba3a8e414054bb41222f
24 juin 2010
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 24 Juin 2010 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine PARENTY, Président, et Véronique DESMET, Greffier
6163c2b91a5f0a71dc3c9128
2010 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine PARENTY, Président et Véronique DESMET, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0d8ac25a97f0381f4dd0
26 juin 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 26 JUIN 2014 gtr (Rédacteur : Madame Véronique LEBRETON, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE
6253cc74bd3db21cbdd902a9
15 février 2013
Véronique Y... C/ Alain Z...
4eme Chambre Section 1
644cb56556c9f0d0f8b6f343
28 avril 2023
21/04771 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OP5I Décision déférée - 27 Octobre 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE -F 19/01789 Association ASSOCIATION DES PARENTS
6253c942bd3db21cbdd87c27
25 octobre 2005
exclusive sur l'enfant mineur Idris, et la fixation à la somme de 700 euros par mois de la part contributive du père à l'entretien et l'éducation de l'enfant.
6253c9c4bd3db21cbdd892fa
27 septembre 2007
Arrêt : contradictoire prononcé en Chambre du Conseil par mise à disposition de l'arrêt au Greffe de la Cour d'Appel, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions au deuxième alinéa
6253cd90bd3db21cbdd93ae5
23 mars 2017
ENTRE : Madame Véronique X..., ... .....
6162f6fcb807dfe813d297ac
7 décembre 2011
2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine PARENTY, Président et Véronique DESMET, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
61637ed66fb0a05a234bb1ea
27 janvier 2011
6163eba4667415156fa41e99
25 février 2010
6253cb2ebd3db21cbdd8d08e
11 février 2009
VIMONT, avoués assistés de la SELARL FAGGIANELLI-CELIER-DANEZAN, avocats Madame Véronique X... Demeurant... ...
6163b5371669d540ac7bab59
15 septembre 2010
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
CHAMBRE 8 SECTION 4
642fb632cece1704f57475df
6 avril 2023
2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Véronique Dellelis, président et Fabienne Dufossé, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Chambre 1-11 référés
6270c5f32354d9057d9e922d
2 mai 2022
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Mai 2022.
6253cca3bd3db21cbdd90c60
29 octobre 2013
G : 12/ 06076 Mme Véronique X... C/ M. Richard Y...
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