Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b69
14 novembre 2001
14 novembre 2001
GRIMAUD (avoués à la Cour) assistée de Me Pierre MASANOVIC (avocat au barreau de LYON) INTIMES : Maître Jean-Michel BILLIOUD ès-qualités de représentant des créanciers et de liquidateur de Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5ed
14 novembre 2001
14 novembre 2001
représenté par la SELARL DAUPHIN & NEYRET (avoués à la Cour) assisté de Me Bernard BOULLOUD (avocat au barreau de GRENOBLE) Monsieur Stéphane A... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d12
25 novembre 2014
25 novembre 2014
son salarié M Stéphane X...le 8 juin 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88613
19 juin 2006
19 juin 2006
Rue du 89ème Régiment d'infanterie 89093 SENS DÉFAILLANTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Mai 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f787
30 mai 2012
30 mai 2012
Ch. civile A ARRET No du 30 MAI 2012 R. G : 11/ 00197 R-MAC Décision déférée à la Cour : jugement du juge aux affaires familiales du 08 mars 2011 Juge aux affaires familiales de BASTIA R.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f939
11 juillet 2012
11 juillet 2012
(père de la victime) : 35. 000 euros, à Madame Marie Paule F... divorcée Y...(mère de la victime) : 35. 000 euros, à Mademoiselle Véronique Y...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_18DA00977_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par un jugement n° 1601084 du 14 mars 2018, le tribunal administratif de Lille a condamné le CHRU de Lille à verser à Stephan G une somme de 356 042,74 euros, à Mme F G une somme de 7 864,44 euros et à
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6031f9137f1499318939d953
25 mai 2018
25 mai 2018
: -constater que le salaire mensuel de base de Stéphanie X... était fixé, d'octobre 2013 à mai 2016, à 1420 € bruts et non, comme le soutient Stéphanie X..., à 1370 € bruts; -constater que Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec52
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Mme Stéphanie Z... a saisi la présente cour par déclaration enregistrée au greffe le 5 mars 2009. L'affaire a été enregistrée au répertoire général sous le numéro 09/ 480.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
625fa5628361df277dc598e1
19 avril 2022
19 avril 2022
Le 16 mars 2018, la société civile immobilière Paris Victor Hugo a fait l'acquisition du bien loué.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed52
18 janvier 2012
18 janvier 2012
LE BUHAN Me Stéphane LE BUHAN Copies certifiées conformes délivrées à : Me Alexandre X...- Mandataire liquidateur de SARL AGENCE DE L'EGLISE, S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fea1
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Stéphane X...
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f909383a880008fd09a6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La victime est décédée le 10 août 2017, alors qu'elle était en congés.
Source officielle14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc7db
25 août 2017
25 août 2017
d'un accident du travail survenu le 28 mai 2012 en manipulant une malade.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac62
14 mai 2008
14 mai 2008
GB / JD DOSSIER N 07 / 00904 ARRÊT DU 14 MAI 2008 3ème CHAMBRE, COUR D' APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, N 441 / 08 Prononcé publiquement le MERCREDI 14 MAI 2008, par Monsieur SUQUET, Président
Source officielle14e Chambre
6034e0b2469ea70b72345beb
2 septembre 2016
2 septembre 2016
EXPOSE DU LITIGE Le 3 mai 2011, [R] [F], salarié de l'E.U.R.L. KARIM en qualité de man'uvre selon contrat de chantier, a été victime d'un accident du travail. Il a chuté d'un escabeau.
Source officielleChambre 4-8
627f48b6551627057d32de68
13 mai 2022
13 mai 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8 ARRÊT AU FOND DU 13 MAI 2022 N°2022/.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b5
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Stéphane B..., Melle Anne B..., M. Marc-Olivier B... à payer à M. Pierre L..., Mme Carmen M..., son épouse, et M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6a0e96bfcdc6046d47653b56
20 mai 2026
20 mai 2026
Le 4 mai 2015, M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6a1a75bfcdc6046d4774dea1
28 mai 2026
28 mai 2026
[W], -déclaré communes et opposables les opérations d'expertise sollicitées par M. et Mme [M] à la société Stéphane Leborgne Charpente, -débouté la société Stéphane Leborgne Charpente de sa demande à
Source officiellePage 5 sur 188