CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894f3
6 septembre 2007
Monsieur Vincent X... a été engagé par La SA GAYON à compter du 2 juin 1983, en qualité de VRP exclusif.
Page 5 sur 984
6253c955bd3db21cbdd87f8e
20 février 2006
VINCENT DE BERNY ...
5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02303_20250923
23 septembre 2025
Vincent. Considérant ce qui suit : 1. M.
2ème CH - Section 1
5fd92a81ff95c809c11721da
26 mai 2020
DE PAUL, dont le siège [Adresse 7] selon jugement du Tribunal de commerce de Dax en date du 22 juin 2016 [Adresse 2] [Localité 4] SA CLINIQUE SAINT VINCENT SA CLINIQUE SAINT VINCENT DE PAUL, dont
8e Chambre B
5fde9950dcd8896d8a16ff06
28 juin 2018
Vincent X... a interjeté appel le 10 octobre 2017.
6253c9bcbd3db21cbdd89232
31 octobre 2007
Vincent X...
6253c9d2bd3db21cbdd894bf
9 novembre 2007
Elle niait avoir évoqué en août 1998 avec le père de Vincent la séropositivité ancienne de sa fille.
6253cbabbd3db21cbdd8df79
5 avril 2011
8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 R.G : 10/08774 Décision du Tribunal de Commerce de LYON du 22 novembre 2010 RG : 2010r1161 ch no SARL JRD STRATEGIE C/ Société SCP GROUPE VINCENT
6253c98fbd3db21cbdd88a65
10 octobre 2006
No 06/00214 AFFAIRE : Vincent X... C/ S.A.S.
Pôle 1 - Chambre 8
6871ef9f57f38d6b27c275fb
11 juillet 2025
en demeure la société garage Saint Vincent de lui restituer ladite somme indûment payée.
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c8
23 octobre 2007
Monsieur Vincent A... a facturé des frais d'entraînement-18,30 € par jour-jusqu'à cette date puis des frais de pension-7 €-.
Chambre 3-4
69df2709cdc6046d474867d1
14 avril 2026
[D] [Q] Représentant : Me Vincent SOREL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M. [T] [J] Représentant : Me Vincent MORICE, avocat au barreau de GRASSE M.
6253cb34bd3db21cbdd8d179
20 mai 2009
C / Vincent Z... ------------------ Aide juridictionnelle ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément
6253cd30bd3db21cbdd92896
29 mars 2007
. : 06/ 02134 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Vincent X...
6253cb99bd3db21cbdd8ddb5
10 mai 2011
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 02 Avril 2010, enregistrée sous le no F 08/ 00456 ARRÊT DU 10 Mai 2011 APPELANT : Monsieur Vincent
6253ca70bd3db21cbdd8b092
13 mars 2008
FAITS, PROCÉDURE Vincent X... a été engagé par la S.A.
Chambre Sociale-Section 1
651fa55cc601f0831899175b
5 octobre 2023
Au vu de l'ensemble de ces données, la demande de sursis à statuer présentée par la Fondation Vincent de Paul est parfaitement recevable.
6253cc5fbd3db21cbdd8fea7
20 novembre 2012
Vincent X... pour cette date a été retournée au greffe avec la mention "non réclamé" ; M.
Chambre Sociale
6789f23de53fca3659f67362
16 janvier 2025
[J] de ses autres demandes, débouté l'association Agir avec Vincent de Paul de sa demande reconventionnelle, condamné l'association Agir avec Vincent de Paul aux entiers dépens.
6253cc94bd3db21cbdd9090d
24 juillet 2013
Vincent Joseph X...