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19 675 résultats pour « Vincent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894f3

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Monsieur Vincent X... a été engagé par La SA GAYON à compter du 2 juin 1983, en qualité de VRP exclusif.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f8e

Appel

20 février 2006

20 février 2006

VINCENT DE BERNY ...

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02303_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Vincent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd92a81ff95c809c11721da

Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

DE PAUL, dont le siège [Adresse 7] selon jugement du Tribunal de commerce de Dax en date du 22 juin 2016 [Adresse 2] [Localité 4] SA CLINIQUE SAINT VINCENT SA CLINIQUE SAINT VINCENT DE PAUL, dont

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fde9950dcd8896d8a16ff06

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Vincent X... a interjeté appel le 10 octobre 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89232

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Vincent X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894bf

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Elle niait avoir évoqué en août 1998 avec le père de Vincent la séropositivité ancienne de sa fille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df79

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 R.G : 10/08774 Décision du Tribunal de Commerce de LYON du 22 novembre 2010 RG : 2010r1161 ch no SARL JRD STRATEGIE C/ Société SCP GROUPE VINCENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a65

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

No 06/00214 AFFAIRE : Vincent X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6871ef9f57f38d6b27c275fb

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

en demeure la société garage Saint Vincent de lui restituer ladite somme indûment payée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1c8

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Monsieur Vincent A... a facturé des frais d'entraînement-18,30 € par jour-jusqu'à cette date puis des frais de pension-7 €-.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69df2709cdc6046d474867d1

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[D] [Q] Représentant : Me Vincent SOREL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M. [T] [J] Représentant : Me Vincent MORICE, avocat au barreau de GRASSE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d179

Appel

20 mai 2009

20 mai 2009

C / Vincent Z... ------------------ Aide juridictionnelle ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92896

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

. : 06/ 02134 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Vincent X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddb5

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 02 Avril 2010, enregistrée sous le no F 08/ 00456 ARRÊT DU 10 Mai 2011 APPELANT : Monsieur Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b092

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

FAITS, PROCÉDURE Vincent X... a été engagé par la S.A.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

651fa55cc601f0831899175b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Au vu de l'ensemble de ces données, la demande de sursis à statuer présentée par la Fondation Vincent de Paul est parfaitement recevable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fea7

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

Vincent X... pour cette date a été retournée au greffe avec la mention "non réclamé" ; M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789f23de53fca3659f67362

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[J] de ses autres demandes, débouté l'association Agir avec Vincent de Paul de sa demande reconventionnelle, condamné l'association Agir avec Vincent de Paul aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9090d

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Vincent Joseph X...

Source officielle