Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6708c051445a086e2bcee06f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
photographie non datée d'un carton comprenant des affaires'; Une fiche manuscrite de la salariée répertoriant les tâches effectuées avant et après le confinement'; Un échec de connexion sur l'intranet Vroom
Source officielle4ème Chambre
65b36c628c0355000835f6e8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
n'y avait aucune menace de mérule du fait que les pièces concernées étaient aérées et chauffées régulièrement, que les traces d'autres agents de dégradation biologique du bois étaient des traces de vrillettes
Source officielle1ère Chambre
66162be899851e0008f1e768
9 avril 2024
9 avril 2024
S'agissant de l'état parasitaire, le cabinet Corlouer a constaté, lors de sa visite du 22 août 2017, les atteintes parasitaires suivantes : indice d'infestation d'insectes à larves xylophages (petites vrillettes
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163d5b7c8005eb80ab945e7
21 janvier 2010
21 janvier 2010
diligences de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Olivier DELSUPEYHE plaidant pour la SCP GAUTIER VROOM
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Owe X... Monsieur Arend Xc/La SAS Société des Pétroles SHELL
6253cc75bd3db21cbdd902b4
14 janvier 2013
14 janvier 2013
qualité au siège social, sis 49 rue Tombe Issoire 75000 PARIS représentée par la SCP LE BARAZER & d'AMIENS, avocats au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Gilles GAUTIER, de la SCP GAUTIER VROOM
Source officiellePage 5 sur 5
VROMET ET FILS
14/09/2025
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VROMET ET FILS
24/12/2024
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VROMET
02/11/2023
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VROMET ET FILS
10/10/2023
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VROMET ET FILS, VROMET
Acte en date du 01/02/2022 enregistré au Montpellier le 03/02/2022 sous le numéro dossier 202200009900, réf.3404P022022A00580 Adresse de l'ancien propriétaire: 31 Rue Lazare Carnot 34200 Sète
17/02/2022
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