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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd86
26 mars 2008
26 mars 2008
D... " j'ai plusieurs fois entendu Wen I se confier de la brutalité physique du père de son enfant sur elle " ; M. E...
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02983_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Par une requête et des mémoires, enregistrés les 6 octobre 2023, 10 septembre 2025 et 2 octobre 2025 sous le n° 23NT02983, la société Parc Eolien Guern, représentée par la SELAS Wenner, demande à la cour
Source officielle6ème Chambre B
6901ad9c748a422ad9535340
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[E] [J] C/ Mme [Y] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me WEEGER-BOUREL Me CELERIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8540c
9 janvier 2001
9 janvier 2001
." - 72650 AIGNE représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assisté de Me Didier WENTS, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame Alexandrine Y... 29 impasse Armand Saffray - Porte 1
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b571
10 janvier 2008
10 janvier 2008
demeurant : Prager Weg. 4, D.73527 SCHWABISCHGMUND (ALLEMAGNE) représentés par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistés de Maître B..., substituant Me Florian ANDROS avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90eaf
10 janvier 2014
10 janvier 2014
par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Delphine A...divorcée B... ... 22000 SAINT-BRIEUC Appelante, comparante en personne, assistée de Me Bénédicte WEEGER-BOUREL
Source officielle1re chambre 2e section
60371b4277dc49b58675540b
9 juin 2015
9 juin 2015
1955 à [Localité 1] - PAKISTAN [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Monique TARDY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 20120043 assisté de Me Monique WENGER
Source officielle1ère chambre section inst
6268de15b6a90a057d2a5add
26 avril 2022
26 avril 2022
BANQUE CIC EST 31 rue Jean Wenger-Valentin 67000 STRASBOURG Représentée par Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Monsieur [A] [F] 1 Rue Kalas 51100 REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f7
8 février 2011
8 février 2011
COVEA CAUTION venant aux droits de la SA LE MANS CAUTION 34 place de la République 72013 LE MANS CEDEX 2 représentée par la SCP CHATTELEYN et GEORGE, avoués à la cour et assisté de Maître Didier WENTS
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c4
13 mai 2014
13 mai 2014
comme indiqué à l'issue des débats, **** APPELANT : Monsieur Dominique X... né le 25 Octobre 1965 à SAINT GERMAIN EN LAYE (78174) ... 22800 LANFAINS Représenté par la SCP LE ROUX-MORIN-BARON-WEEGER
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fe6
10 février 2015
10 février 2015
née le 30 Septembre 1986 à ARAD (ROUMANIE) ... 22000 SAINT BRIEUC Représentée par la SCP LE ROUX-MORIN-BARON-WEEGER, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
Source officielle5ème Chambre
64a660a5bbd03a05db965465
5 juillet 2023
5 juillet 2023
par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : CPAM ILLE ET VILAINE [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Stéphane BARON de la SCP BARON WEEGER
Source officielle5ème Chambre
6782092cfa7a008e5409f372
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [T] [S] né le 13 Avril 1956 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Stéphane BARON de la SCP BARON WEEGER
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9040c
19 mars 2013
19 mars 2013
juridictionnelle de ANGERS) présent, assisté de Maître Cécile MOUTEL, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Jean-Pierre Y... ... 72370 ARDENAY SUR MERIZE présent, assisté de la SCP WENTS
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68df5bcecf4e7f1c37e1cbeb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 4] [D] / Estonie Représentée par Me Lisa Bataille, de l'AARPI Klein Wenner
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603716885420beb0cbe59339
11 juin 2015
11 juin 2015
substitué par Me Audrey OBADIA, avocat au barreau de MELUN PARTIE INTERVENANTE Monsieur [F] [E] Institut de l'Appareil Locomoteur [1] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Angélique WENGER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63c79bcada31367c908eb83b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Saint-Brieuc sous le numéro 824 917 306 prise en la personne des ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Stéphane BARON de la SCP BARON WEEGER
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bde
8 décembre 2015
8 décembre 2015
SAINT BRIEUC (22042) ... 22000 SAINT-BRIEUC assistée de l'ACAP, 35 Rue Abbé Garnier à ST BRIEUC en sa qualité de curateur Représentée par Me Stéphane BARON de la SCP LE ROUX-MORIN-BARON-WEEGER
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603236587c78d06cce6b5c39
27 mars 2018
27 mars 2018
[W] : « unstreitig wäre das allerbeste, wenn wir sie schon als bloße homonculos bekommen könnten' » [traduction libre : « le mieux serait de pouvoir déjà en disposer au stade d'homoncule »] . p.144,
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95e9b5afe5adfff28d21
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Saint-Brieuc sous le numéro 381 665 488, prise en la personne de son représentant légal, son gérant Monsieur [E] [Adresse 3] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Stéphane BARON de la SCP BARON WEEGER
Source officiellePage 5 sur 11