CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 210 résultats pour « Yves NOUVEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b18

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

Yves Y... Mme Sylvia Z...

Source officielle

Page 5 sur 261

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c5

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Yves Eugène X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92992

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Elle fait valoir que son nouvel enfant est né le 2 février 2014 ; qu'elle vit séparée du père de l'enfant, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163e588578519f70b5eba82

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Michel PEIGNARD, avocat au barreau de VANNES DÉFENDERESSE AU CONTREDIT Madame [J] [E] [Adresse 2]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf5b

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Jean-Yves X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb7d

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Dans ses dernières conclusions déposées le 9 février 2011, Monsieur Yves Z... sollicite la confirmation du jugement entrepris en ce qu'il n'a retenu aucune faute pouvant lui être imputable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927bf

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

code de procédure civile de la Nouvelle Calédonie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f4f

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

née le 18 Décembre 1974 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd9121a

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

COUR D'APPEL DE NOUMÉA 13 Arrêt du 21 Janvier 2014 Chambre Civile Numéro R.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69d8a0dfcdc6046d47bd0bec

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Me Laurent LACAZE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉ Monsieur [P] [S] [V] né le 28 Février 1969 à [Localité 5] (53), demeurant [Adresse 3] représenté et plaidant par Me Pierre-Yves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874b5

Appel

13 janvier 2005

13 janvier 2005

condamne Monsieur Yves X... aux dépens avec distraction au profit de Maître BAZY, avocat sur son affirmation de droit".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3abd3db21cbdd8d255

Appel

28 mai 2009

28 mai 2009

Par courrier du 15 juillet 2003, son employeur lui proposait une nouvelle affectation sur un autre site, que l'intéressée acceptait en contrepartie d'une prime de déplacement.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdd914dbb28743b73f870ee

Appel

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Yves S...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Yves Xc/Maître Jean-François Y

6253ca0cbd3db21cbdd89ea5

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Maître Jean-François Y..., ès-qualités de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de Monsieur Jean-Yves X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364bae5e405357f749ea7e0

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

SOCIETE NOUVELLE CHANTIER NAVAL DES BAUX Société EL FIRE YACHTING Société HDI - GERLING INDUSTRIE VERSICHERUNG AG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Maud DAVAL-GUEDJ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f09

Appel

13 février 2007

13 février 2007

-Sur les demandes annexes en application des dispositions de l'article 700 du nouveau code de procédure civile : La procédure étant partiellement renvoyée afin de permettre à Monsieur Yves X... de chiffrer

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643105f828558704f52e67d1

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Son conseil Me [F] a indiqué le 15 septembre 2022 par message RPVA ne pas avoir de nouvelles des ayants droits de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Sylvie Z... épouse Ac/Pascal X

6253cbb1bd3db21cbdd8e03b

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

RG N : 11/00203 AFFAIRE : Pascal Yves X... C/ SCP Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f98

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

PYRENEES ORIENTALES MINISTERE PUBLIC 1 Rue Foch 34000 MONTPELLIER représenté par Monsieur Pierre DENIER, avocat général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba7f

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

Yves Y... souligne également le peu de crédit à apporter au témoignage de M.

Source officielle