Impact Guyane a pour activité la vente d'espaces publicitaires, la publicité et l'affichage sous toutes ses formes. La S.A.S.

en mairie d'une durée d'un mois, l'autre à la mention de cet affichage dans un journal diffusé dans le département. 8.

à Maître B... ont été transformées par remplacement de leurs doubles ventaux ouvrants en baies à vitrage unique (dont deux fixes) derrière lesquelles sont exposées à la seule vue des passants des affichettes

Une campagne publicitaire de cette opération a été organisée, consistant en la diffusion de 10.750 affiches de 4 mètres sur 3, annonçant à partir du 4 février : " CIBOX le PC à 1990 francs [* " ou " CIBOX

[N] était afficheur en 2015 et 2016, le même expert exposait que 'la désorganisation de l'affichage vient peser sur la charge de travail de l'afficheur sans qu'il puisse disposer de moyens supplémentaires

Faisant grief à la S.E.D.P.P. d'avoir abusivement utilisé à des fins de promotion, sous la forme d'affiches publicitaires placardées sur les kiosques à journaux, cinq photographies qu'elle lui avait cédées

tous médias, nombre de supports fabriqués reproduisant l'image publicitaire litigieuse à savoir affiches, affichettes, PLV, coûts de fabrication, valorisation des investissements et de l'audience de chacune

La société Viber Media tire notamment ses revenus de l'affichage de bannières publicitaires sur sa messagerie.

à l’occasion de la pose ou de la modification de 29 dispositifs publicitaires ou de pré-enseignes figurant sur une liste de photographies ; 4) les autorisations délivrées pour la pose de 11 enseignes

La SARL RDD Affichage bénéficiait depuis le 1er août 1994 d’un permis d’occupation du domaine public du canal de Marseille délivré par la société des eaux de Marseille (SEM) pour un panneau publicitaire

restreinte, et à l'exception de la ZPR F1 sous réserve du respect des dispositions qui y sont édictées, un seul dispositif publicitaire pourra être implanté par unité foncière. (). ".

Elle exploite le moteur de recherche GOOGLE et assure la promotion d'un service de référencement publicitaire payant, intitulé AdWords permettant à des éditeurs de sites Internet de voir s'afficher sur

L’affichage est limité à 8 m² uniquement sur le mobilier urbain, pour des dispositifs non lumineux ou avec affiches éclairées par projection ou transparence.

interactif », d'autre part, visent à aider les clients à choisir les services et la technologie notamment en matière audiovisuelle, domotique ou affichage dynamique.

administratif de Montreuil d'annuler la lettre du 22 janvier 2021 par laquelle la commune de Tremblay-en-France lui a demandé de procéder, dans un délai de trente jours, à la dépose de cinq dispositifs publicitaires

administratif de Montreuil d'annuler la lettre du 21 janvier 2021 par laquelle la commune de Tremblay-en-France lui a demandé de procéder, dans un délai de trente jours, à la dépose de dix-sept dispositifs publicitaires

dans le magasin CARREFOUR Bay 2 ou CARREFOUR Coupvray ; que cette publicité comparative est licite et non contestée ; Considérant que les affiches publicitaires mentionnent, après le prix AUCHAN et

et du slogan publicitaire de la société CSF-CHAMPION '5 fruits et légumes chaque jour à moins de 1 euro chacun', constitue un acte de concurrence déloyale et publicitaire ; - Condamné la Société DISTRIBUTION

aux débats que le système d'affichage crédit-baillé est présenté : - comme un nouveau support publicitaire destiné à promouvoir le rôle des pharmaciens d'officine auprès du public; - comme un support

journée de Jérusalem, pour les mêmes exercices : les coûts de structure (mise à disposition des locaux, espaces, matériels et agents de la ville) ; les coûts et aides accessoires (coûts des inserts publicitaires