CodexAI
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-7
6a226905cdc6046d4739bba0
22 mai 2026
[L] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
6a2269afcdc6046d4739d281
[H] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
6a226abfcdc6046d4739e67c
, a engagé Mme [Y] [K] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
6a22688dcdc6046d4739b328
, a engagé Mme [H] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
6a2268a9cdc6046d4739b543
a engagé Mme [W] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
6a2268e1cdc6046d4739b911
, a engagé Mme [R] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
6a22694ecdc6046d4739c13d
a engagé Mme [R] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
6a226933cdc6046d4739bf21
engagé Mme [K] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
6a226962cdc6046d4739c2c3
[J] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
6a226ab6cdc6046d4739e5d5
, a engagé Mme [M] [Q] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
6a226a48cdc6046d4739ddba
a engagé Mme [T] [U] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
2e chambre sociale
692ab483afcd9ba2a738329f
19 novembre 2025
La relation de travail s'est poursuivie selon contrat à durée indéterminée du 2 février 2007. Selon contrat à durée indéterminée du 12 février 2008, M.
4eme Chambre Section 2
69df1d8dcdc6046d47478118
14 avril 2026
[F] [L] [Y] a été embauché selon contrat de travail à durée déterminée à temps plein à terme imprécis, à compter du 18 septembre 2015, en qualité de saisonnier, par le GAEC du Cart devenu ensuite le GAEC
CHAMBRE SOCIALE B
6a113977cdc6046d47a6871c
[L] [F] a été recruté par la société [2], suivant contrat de travail à durée indéterminée du 15 mai 2006, en qualité de chargé logistique bassin, statut cadre.
69047beb82c7820b7f253ae0
30 octobre 2025
* * * FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Mme [H] [S] a été engagée à compter du 22 août 2011, suivant contrat à durée indéterminée, en qualité d'ingénieur support et développement par
Chambre 4-6
6a210f23cdc6046d4709b934
3 juin 2026
La SAS [1] a embauché Mme [V] épouse [F] en qualité de responsable QSE (Qualité Sécurité Environnement) à temps partiel de 48 heures par mois et en télétravail, selon contrat à durée déterminée à compter
6a226870cdc6046d4739b088
[R] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
Chambre sociale
6a225c24cdc6046d47381ae8
4 juin 2026
Il a été engagé par contrat à durée indéterminée aux mêmes fonctions et conditions à compter du 17 octobre 2018. Par lettre recommandée du 25 octobre 2021, M.
6a22683ccdc6046d4739aca2
[O] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
6a226835cdc6046d4739ac33
a engagé Mme [E] dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective du commerce de gros.
Page 5 sur 567
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.
AND
OR
NOT
"…"